-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 730
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2114, 1388 et 1065
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2195 et 1392
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 1557, 1510, 2212, 1153, 1712, 2086, 2153, 2213, 2257 et 2258
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2573, 1932, 2283, 1901, 16, 335, 595, 1681, 1531, 884, 2238, 1618, 964, 1516, 1543, 1929, 2361, 1034, 2084, 2216, 1728, 2033, 2122, 2215, 886, 19 rectifié, 338, 597, 599, 888, 594, 883, 1958, 2478, 1619, 1824, 2363, 2055, 1995, 2277, 1996, 2582, 2186, 2219, 1725, 1724, 1742, 1747, 1746, 2027, 2056, 1731, 1711 rectifié, 1993, 1241, 2218, 2408 et 2600, 2603 (sous-amendements)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Annonce du décès de M. Jacques Chirac
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Bioéthique (suite)
- Article 1er(suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendement no 1460
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 37, 358, 681, 901, 1632, 1806, 900, 2088, 1726, 2129, 2220 rectifié, 2146, 2535 rectifié, 2143, 2221 rectifié, 2087, 2196, 1620, 39, 360, 682, 340, 843, 20, 339, 598, 887, 1534, 1622, 2246, 2197, 2525, 2466, 21, 2594, 2595, 22, 118, 341, 600, 1554, 2083, 889, 1441, 1533, 1727, 1346, 1980, 1445, 647, 1535, 1442, 2053, 2128, 2130 et 2285
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Amendements nos 24, 343, 567, 890 et 1444
- Mme la présidente
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Bioéthique
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 575
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 2461, 1706, 576, 106 et 2252 rectifié
- Article 1er
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Damien Abad
- M. Joachim Son-Forget
- M. David Lorion
- M. Gilles Lurton
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Laurianne Rossi
- M. Pacôme Rupin
- M. Pascal Brindeau
- Mme Blandine Brocard
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Philippe Vigier
- M. Bernard Perrut
- Mme Danièle Obono
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Marc Le Fur
- M. Bastien Lachaud
- Mme Caroline Fiat
- M. Olivier Faure
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2300 et 1530
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2271, 2336, 674, 1950 et 1997
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2123, 2214, 2569 et 1994
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Fiscalité des services à la personne
- Fiscalité des services à la personne
- Fiscalité des services à la personne
- Agenda rural
- Réforme des retraites
- Agenda rural
- Violences contre les pompiers
- Implantation de nouveaux sites industriels
- Réforme des retraites
- Transition vers l’agroécologie
- Fiscalité des services à la personne
- Lutte contre les cancers pédiatriques
- Ouverture des grandes surfaces le dimanche
- Annonces en faveur du numérique et des start-up
- Recherches du GIEC sur les océans
- 2. Félicitations au XV parlementaire
- 3. Clarification de diverses dispositions du droit électoral
- 4. Bioéthique
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Hervé Saulignac, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Urgences
- Filiation des enfants nés d’une GPA à l’étranger
- Urgences
- Urgences
- Élection présidentielle en Tunisie
- Crise des urgences
- Violences conjugales
- Urgences
- Grenelle des violences conjugales
- Élection présidentielle en Tunisie
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- Brexit
- Accès à l’information pour les enfants issus d’une PMA
- Inclusion des élèves handicapés
- Lutte contre les feux de forêt
- 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
- 4. Mobilités
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. Bertrand Pancher
- M. Hubert Wulfranc
- M. François Ruffin
- M. Damien Pichereau
- Mme Valérie Lacroute
- Mme Aude Luquet
- M. Dominique Potier
- M. Stéphane Demilly
- M. Jean-Marc Zulesi
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Christophe Bouillon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sébastien Nadot
- M. Ludovic Pajot
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Financement de l’apprentissage
- Violences contre les sapeurs-pompiers
- Urgence écologique et CETA
- CETA
- Lutte contre l’orpaillage illégal en Guyane
- Sécheresse
- CETA
- Don du sang des personnes homosexuelles
- CETA
- Coût des dégradations en marge des manifestations des gilets jaunes
- Réforme des retraites
- Pratiques commerciales dans la grande distribution
- Sécurité dans le détroit d’Ormuz
- CETA
- Énergie photovoltaïque
- 2. Ratification du CETA
- 3. Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
- 4. Modernisation de la distribution de la presse
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- 2. Organisation des communes nouvelles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Mme Patricia Gallerneau
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Patricia Gallerneau
- Grenelle des violences conjugales
- Grenelle des violences conjugales
- Agression d’un proviseur – épreuves du bac
- Ratification du CETA
- Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Déroulement du baccalauréat
- Réforme du bac
- Lutte contre les déserts médicaux
- Haine sur internet
- Féminicides
- Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
- Coupe du monde féminine de football
- Pacte pour l’enfance
- Emploi de travailleurs sans-papiers par La Poste
- 3. Haine sur internet
- 4. Remplacement d’une députée
- 5. Agence nationale de la cohésion des territoires
- 6. Office Français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Accord avec le Mercosur
- Accord avec le Mercosur
- Accord avec le Mercosur
- Don du sang des personnes homosexuelles
- Accord avec le Mercosur
- Convention citoyenne sur le climat
- Accord avec le Mercosur
- Mesures entrées en vigueur le 1er juillet
- Urgence climatique et accord avec le Mercosur
- Sauveteurs en mer
- Vaccination contre la tuberculose
- Siège du Parlement européen à Strasbourg
- Abaissement de l’âge de la scolarité obligatoire
- Remboursement de l’homéopathie
- Conséquences de l’épisode de canicule sur la viticulture
- 3. Cessation de l’exercice du mandat d’un député
- 4. Pour une école de la confiance
- 5. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
- Présentation
- M. Franck Riester, ministre de la culture
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance