-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Réforme de la PAC
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Lutte contre l’endométriose
- Dérèglement climatique
- Réunions non mixtes
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Prise en charge des personnes autistes en Belgique
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Réforme de la PAC
- Université des Antilles
- Exploitations agricoles en difficulté
- Mesures de transition écologique
- Ratification de la convention de Saint-Jacques-de-Compostelle
- Campagne vaccinale
- Propriété intellectuelle du vaccin contre la covid-19
- Instauration d’un chèque « bien manger »
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Régime de garantie des créances des salariés
- Cannabis thérapeutique
- Statut des infirmiers anesthésistes
- Indication de l’origine du lait
- Avenir des sites industriels de FerroPem
- Situation du secteur culturel
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Mme Jacqueline Dubois
- M. François Ruffin
- Amendement no 41 rectifié
- Mme Béatrice Descamps, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État chargée de l’éducation prioritaire
- Amendements nos 38, 30, 42 rectifié, 40 et 44
- Sous-amendement no 47
- Amendement no 27
- Sous-amendement no 46
- Amendements nos 11, 4, 5 et 43
- Après l’article 2
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 49
- Titre
- Amendement no 8
- Article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Lutte contre la fraude à l’identité et mineurs non accompagnés
- 3. Lutte contre les individus violents lors de manifestations
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendements nos 78, 80, 79, 87, 104, 159, 280 et 123
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 124, 105, 290, 292, 412, 47, 89, 127 et 267
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 116, 48, 67, 90, 288, 397, 41, 291, 74, 76, 400, 121, 69, 71, 73, 75, 259, 122, 399 et 257
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Moyens de remédier aux effets de l’épidémie de covid-19 sur la jeunesse
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Maud Petit
- Mme Cécile Untermaier
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Béatrice Descamps
- M. Michel Larive
- M. Paul Molac
- M. Alain Bruneel
- Mme Fabienne Colboc
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- M. Frédéric Reiss
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Bernard Perrut
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Christophe Blanchet
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Lise Magnier
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Michel Zumkeller
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Olivier Falorni
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Karine Lebon
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Florence Morlighem
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Nathalie Sarles
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Fermeture des frontières
- Souveraineté sanitaire
- Projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Politique de la ville
- Relations avec la Russie
- Bilan de la réforme de l’apprentissage
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Fermeture de classes de primaire
- Prévention des expulsions locatives
- Politique migratoire et islamisme
- Souffrance psychologique des jeunes
- Directive sur le temps de travail et armée française
- Prise en charge du grand âge
- Tarifs de l’électricité
- Plans sociaux d’aubaine
- Politique de la ville
- Filière viande et bovins allaitants
- Contrats de relance et de transition écologique
- Numéro d’appel unique pour l’accompagnement des personnes handicapées
- Coup d’État en Birmanie
- Filière viticole
- Avenir de France 4
- 2. Prorogation de l’État d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Réforme du courtage
- Présentation
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ratification d’ordonnances prises pour faire face à l’épidémie de covid-19
- Présentation
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Mme Dominique David, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 4
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 6
- Article 4
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- M. Jean-Pierre Door
- M. Bertrand Pancher
- Amendements nos 25, 99, 276 et 496
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 251, 287, 403, 450, 215, 68, 258, 193, 250, 346 et 297
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Nathalie Sarles
- M. Jean-Pierre Door
- M. Philippe Vigier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 490, 82 rectifié, 347, 451 et 325
- Après l’article 10
- Amendement no 491
- Article 11
- Après l’article 11
- Article 12
- M. Jean Lassalle
- Amendement no 263
- Article 13
- Amendements nos 237, 238
- Articles 13 bis et 13 ter
- Article 13 quater
- Amendement no 495
- Article 14
- M. Thierry Michels
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Annie Chapelier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 169, 415, 418, 165, 158, 159, 166, 180 et 170
- Après l’article 14
- Article 15
- Amendement no 520
- Article 9
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Philippe Vigier
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Annie Chapelier
- Amendements nos 190, 310, 337, 26, 35, 124, 151 et 234, 232
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 479
- Sous-amendements nos, 512 et 506, 507
- Amendements nos 33, 349, 195, 152, 123, 89, 90, 194 et 285
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er bis
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 354 et 356
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 502
- Avant l’article 2
- Amendement no 266
- Article 2
- Mme Aurore Bergé
- Mme Annie Chapelier
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 135, 183, 475 et 236, 275
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 133, 184
- Article 2 ter
- Mme Annie Chapelier
- Amendements nos 509, 36, 62, 331 et 421, 448
- Article 2 quater
- Après l’article 2 quater
- Article 2 quinquies
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Troisième partie (suite)
- Article 17 bis A
- Article 17 bis B
- Mme Maud Petit
- Amendement no 275
- Article 17 bis C
- Amendement no 277
- Article 17 bis D
- Amendement no 279
- Article 17 bis E
- Amendement no 284
- Article 17 bis F
- Amendement no 286
- Article 17 bis G
- Mme Valérie Six
- Mme Caroline Fiat
- Amendement no 288
- Article 17 bis
- Amendement no 289
- Article 17 quater
- Article 17 quinquies
- Article 18
- Amendements nos 457 rectifié et 297
- Article 20 (pour coordination)
- Amendement no 458
- Article 21 (pour coordination)
- Amendement no 459
- Article 22 et annexe C
- Amendements nos 460 et 461 rectifié
- Article 24 et annexe B
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Article 25 AA
- Amendement no 299
- Article 25 A
- Mme la présidente
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Brahim Hammouche
- Amendements nos 302
- Sous-amendement nos 453, 455, 456
- Amendement no 190
- Article 25 B
- Amendement no 303
- Article 25 bis
- Amendement no 304
- Article 26
- Amendements nos 306, 308, 5, 25 et 423
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Article 27
- Amendement no 310
- Article 28
- Article 28 bis A
- Amendement no 214
- Article 28 bis B
- Article 28 bis C
- Amendement no 217
- Article 28 quater
- Amendement no 222
- Article 28 quinquies
- Amendement no 92
- Article 29
- Article 29 bis
- Amendement no 226
- Article 30
- Article 30 bis
- Amendement no 231
- Article 31
- Article 31 bis
- Article 32
- Article 32 bis
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 239
- Article 33
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 7, 42, 184, 400, 404, 241, 96, 420, 8 et 10
- Article 33 bis A
- Article 33 bis B
- Amendement no 245
- Article 33 ter
- Article 33 quater
- Amendement no 117
- Article 34
- Article 34 quater
- Amendement no 427
- Article 34 quinquies
- Amendements nos 256 rectifié, 95 rectifié, 115 rectifié, 140 rectifié et 372 rectifié
- Article 34 sexies
- Amendement no 440
- Article 35 ter A
- Amendement no 270
- Article 35 ter B
- Amendement no 274
- Article 35 ter
- Article 36
- Article 37
- Amendement no 283
- Article 37 bis
- Amendement no 285
- Article 37 ter
- Amendement no 287
- Article 38
- Article 38 bis A
- Amendement no 313
- Article 38 bis B
- Amendement no 315
- Article 38 bis C
- Amendement no 318
- Article 39
- Amendement no 401
- Article 40
- Amendement no 12
- Article 40 bis
- Amendements nos 335, 199 rectifié et 373 rectifié
- Article 42
- Rappel au règlement
- Article 42 (suite)
- Article 43 A
- Amendement no 375
- Article 43 BA
- Mme Valérie Six
- Amendement no 338
- Article 43 BB
- Article 43 BC
- Mme Valérie Six
- Amendement no 341
- Article 43 DA
- Article 43 F
- Article 43 G
- Article 43 H
- Amendement no 442
- Article 43 I
- Amendement no 449
- Article 43 J
- Amendement no 343
- Article 43 K
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 344, 161, 235
- Article 43
- Amendement no 346
- Article 45 bis
- Amendement no 321
- Article 46
- Amendement no 324
- Article 46 bis
- Article 46 ter
- Amendement no 441
- Article 46 quater
- Articles 47 bis à 47 quater
- Article 47 quinquies
- Article 49 ter
- Article 50 bis
- Amendement no 333
- Article 52
- Article 25 AA
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Vote sur l’ensemble
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Alpes-de-Haute-Provence (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)