M. Fabrice Brun

Les Républicains Apparenté au groupe

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 22 novembre 2023 au 7 décembre 2023
      - Du 14 octobre 2017 au 13 février 2019
      - Du 26 septembre 2017 au 29 septembre 2017
      - Du 29 juin 2017 au 22 septembre 2017
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 30 juin 2022 au 21 novembre 2023
      - Du 14 février 2019 au 21 juin 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 30 septembre 2017 au 13 octobre 2017
      - Du 23 septembre 2017 au 25 septembre 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 27 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
      - Du 6 décembre 2017 au 31 juillet 2018
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
      - Du 8 février 2018 au 28 juin 2018
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'épargne dans un environnement de taux bas
      - Du 13 décembre 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur la ressource en eau
      - Du 18 octobre 2017 au 21 juin 2018
- Groupes d'études
  - Président
    - Gastronomie
      - Du 27 mars 2019 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - Valorisation des activités touristiques
      - Du 10 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 20 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 4 avril 2018 au 15 janvier 2020
  - Secrétaire
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Thermalisme
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Énergies vertes
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Énergies vertes
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Handicap Inclusion
      - Du 9 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Coopération au développement
      - Du 9 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 16 juillet 2020 au 21 juin 2022
    - Maladie de Lyme
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Tibet
      - Du 20 septembre 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Industrie du luxe et de moyens
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Thermalisme
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
      - Du 19 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Startup, PME et ETI
      - Du 12 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Valorisation des activités touristiques
      - Du 10 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Montagne
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
    - Eau et biodiversité
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Maladies rares
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Rapatriés
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Véhicules terrestres
      - Du 26 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Gastronomie
      - Du 27 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Langues et cultures régionales
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
    - Trufficulture
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 9 février 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 26 mars 2018 au 15 janvier 2020
    - Route et sécurité routière
      - Du 6 mars 2018 au 15 janvier 2020
    - Sécurité
      - Du 23 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Pêche de loisir
      - Du 13 avril 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Secrétaire
    - France-Belgique
      - Du 21 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Royaume des Pays-Bas
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Belgique
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 27 octobre 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Conseil d'orientation des retraites
      - Du 25 octobre 2021 au 21 juin 2022

M. Fabrice Brun

Fonctions (archives)