-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (suite)
- Amendements nos 41 et 63
- Rappel au règlement
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (Suite)
- Amendement no 2126
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- Amendements nos 1664, 2549 et 2125
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville
- Amendements nos 2110, 2107, 2624, 2106, 2108, 2551, 2116, 2109, 2113, 2104, 2111, 2627, 2112, 2105 et 1672
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2448 et 1844
- Après l’article 54
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Économie ; investissements d’avenir ; engagements financiers de l’État
- M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Véronique Louwagie, suppléant Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Bénédicte Peyrol, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Laure de La Raudière, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Annaïg Le Meur, suppléant Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Amélia Lakrafi, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Stéphane Peu
- M. Damien Adam
- Mme Anne-Laure Blin
- Mme Michèle Crouzet
- Mme Valérie Rabault
- Mme Lise Magnier
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises
- Mission « Économie » (état B)
- Amendement no 1962
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2099, 2275, 1260, 990, 53, 177, 2013, 2445 et 2296
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 2409, 2081 et 2314
- Après l’article 54
- Mission « Investissements d’avenir » (état B)
- Amendement no 1300
- Article 55
- Après l’article 55
- Amendement no 2300
- Compte d’affectation spéciale « Accords monétaires internationaux » (état D)
- Compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (état D)
- Amendement no 2443
- Mission « Engagements financiers de l’État » (état B)
- Compte d’affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État » (état D)
- Après l’article 55
- Compte de concours financiers « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics » (état D)
- Économie ; investissements d’avenir ; engagements financiers de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. David Corceiro, suppléant M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Claire Pitollat, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Vincent Ledoux
- M. Guy Bricout
- M. François Pupponi
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Stéphane Peu
- Mme Danielle Brulebois
- M. Thibault Bazin
- M. Patrick Loiseau
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- M. Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Joël Giraud, secrétaire d’État
- Mission « Cohésion des territoires » (état B)
- Amendement no 2620
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2543, 2544, 1841, 630, 2152, 2632, 2545, 1851, 2503, 1842, 1078, 1080, 1852, 1853, 2123, 2127, 1854, 1855, 1251, 1843, 2621, 1661, 1684, 2424, 2546, 2505, 2548, 2606, 2276, 2547 et 2500, 2504
- Cohésion des territoires (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission "Outre-mer" (état B) (suite)
- Amendement no 2048
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Amendements nos 2055, 2053, 2049 et 2050
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1963, 2051, 2205, 1956, 2208, 2157, 217, 2174, 2029, 448, 2056, 2202, 2206, 1905, 1898, 2054, 2155, 2194, 2200, 2203, 1199, 1187 et 1877
- Après l’article 55
- Suspension et reprise de la séance
- Immigration, asile et intégration
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pacôme Rupin
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Isabelle Florennes
- M. Serge Letchimy
- Mme Aina Kuric
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Antoine Herth
- M. Thierry Benoit
- Mme Frédérique Dumas
- Mme Mathilde Panot
- M. Sébastien Jumel
- M. Stéphane Travert
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- Rappel au règlement
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite)
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Amendement no 1450
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 1708, 1703, 1665 et 1451
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1707, 1696, 424, 425, 1250 et 1459
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1449, 1456, 1445 et 1698
- Fait personnel
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Fait personnel
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Avant l’article 53
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Après l’article 58
- Amendements nos 1237, 1464 et 1639
- Suspension et reprise de la séance
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sandra Boëlle, suppléant M. Guy Teissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1276
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1275, 1350, 1343, 1349, 1351, 1337, 1068, 1243, 1063, 1197, 1013, 1297, 1352, 1299, 1298, 1097, 1069 et 1292
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1344, 1247, 1284, 1283, 1146, 1282, 1281, 1248, 1279, 1071, 1280, 1070, 628, 1340, 1143, 1142, 1144, 1345, 554, 1172, 544, 555, 1358, 979, 1293, 1354, 1278, 1353, 1086, 1273, 1285, 1065, 1064, 1274 et 527
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Sandrine Josso
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Zivka Park
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1162, 1163, 1164
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 625, 618, 2343, 2399, 2694, 887, 2154, 1782, 925, 410, 656 et 2232
- Sous-amendement no 2701
- Amendements nos 602, 607, 1871, 2234, 609, 601, 611, 1786, 1852, 2233, 469, 603, 1785, 2235, 2595, , 605, 635, 1783, 2236, 462, 500, 811, 661, 2419, 2420, 659, 2718, 1887, 1934, 1935, 156 rectifié, 2164, 980, 1780, 1985 et 2107
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Amendements nos 2353, 2174, 2268 et 1215
- Après l’article 14
- Amendements nos 2651, 343 et 800 rectifié
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendements nos 1619 rectifié, 2231, 2652 rectifié et 969
- Article 16
- Après l’article 13 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Mme Delphine Batho
- M. Stéphane Travert
- M. Julien Dive
- M. Bruno Millienne
- M. Dominique Potier
- Mme Lise Magnier
- M. Thierry Benoit
- M. Loïc Prud’homme
- M. André Chassaigne
- M. Olivier Falorni
- M. Sébastien Chenu
- M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur
- M. Julien Denormandie, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Matthieu Orphelin
- M. Jacques Krabal
- M. Maxime Minot
- Mme Chantal Jourdan
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 2, 6, 12, 14, 53, 70, 75 et 37
- Sous-amendement no 139
- Amendement no 38
- Sous-amendement no 140
- Amendement no 80
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Ariège (1re circonscription)
| Mandat clos le 27 janvier 2023 (16e législature)