Mme Sandra Marsaud

Renaissance

Charente (2^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires économiques
      - Du 30 mars 2023 au 3 avril 2023
      - Du 10 novembre 2022 au 28 mars 2023
      - Du 30 juin 2022 au 7 novembre 2022
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 novembre 2021 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 4 avril 2023 au 4 avril 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 30 mars 2023 au 3 avril 2023
      - Du 10 novembre 2022 au 28 mars 2023
      - Du 30 juin 2022 au 7 novembre 2022
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 29 mars 2023 au 29 mars 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 8 novembre 2022 au 9 novembre 2022
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
      - Du 13 novembre 2018 au 17 janvier 2019
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d’une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
      - Du 13 juin 2019 au 26 novembre 2019
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - Mission d'application de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 13 septembre 2022 au 18 janvier 2023
  - Rapporteure
    - Mission d'information sur le rôle et l’avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménagement des territoires
      - Du 19 mai 2021 au 26 janvier 2022
  - Membre
    - Mission d'application de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 13 septembre 2022 au 18 janvier 2023
    - Mission d'information sur le rôle et l’avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménagement des territoires
      - Du 12 mai 2021 au 26 janvier 2022
    - Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
      - Du 29 janvier 2020 au 6 octobre 2021
    - Mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau
      - Du 2 octobre 2019 au 4 juin 2020
    - Mission d'information sur les agrocarburants
      - Du 18 juillet 2018 au 22 janvier 2020
    - Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives
      - Du 5 février 2020 au 11 février 2021
    - Mission d'information commune sur le foncier agricole
      - Du 8 février 2018 au 5 décembre 2018
- Groupes d'études
  - Co-Présidente
    - Urbanisme
      - Du 12 novembre 2020 au 21 juin 2022
  - Vice-Présidente
    - Urbanisme
      - Du 17 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Patrimoine
      - Du 6 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Gastronomie
      - Du 20 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Énergies vertes
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Urbanisme
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Impact des changements climatiques
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Illettrisme et illectronisme
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Indonésie
      - Du 26 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Indonésie
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Danemark
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Norvège
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-São Tomé et Príncipe
      - Du 8 novembre 2018 au 21 juin 2022
    - France-Finlande
      - Du 8 novembre 2018 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
      - Du 1 décembre 2017 au 21 juin 2022

Mme Sandra Marsaud

Fonctions (archives)