-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 904, 1237, 1405, 1625, 1832 et 2420
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2299, 1450, 1643, 2530, 2822, 1934, 314, 637, 1368, 2687, 1894, 316, 640, 1008, 79, 638, 1009, 624, 1194, 280, 319, 1081, 1128, 1130, 2520, 701 et 1186
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1631, 2484, 1131, 2181, 2180, 2178, 457, 69, 395, 1188, 2294, 48, 285, 106, 1747, 2176, 2942, 2830, 173, 862 et 2536, 2548
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 81, 321, 1011, 1286 et 505, 507, 506, 508, 509
- Article 2
- Fait personnel
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 2861, 221, 1169, 2049, 2989 (sous-amendement) et 1031 rectifié
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2362, 2999, 2203, 1023 et 2460
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- Article 16 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 362
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 154, 333, 393, 440, 858, 1865, 334, 370, 392, 439, 857 et 1861
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2021, 2099 rectifié, 2595, 1830 et 2414
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1836, 2692, 2665, 2379, 1376, 1395, 1407, 1411, 1514, 1587, 1614, 1642, 2142, 2375, 1312, 1473, 113, 160, 212, 441, 766, 859, 937, 1333, 1396, 1447, 1866, 1944, 2230, 758, 2925, 1663, 2926, 335, 371, 394, 442, 860, 981, 1386, 2783, 2974, 764, 243, 861, 1350, 1618 et 1351
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stella Dupont, rapporteure de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Violences au sein de la famille
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Stéphane Viry
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Fiona Lazaar
- Mme Marietta Karamanli
- Amendement no 6
- M. Aurélien Pradié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 152, 175, 159, 77, 88, 87, 64, 78, 166, 172, 167 (sous-amendements), 171 (sous-amendement), 162, 164, 83, 65, 79, 157, 84, 2, 31, 60, 150, 158, 153, 86 et 100
- Après l’article 2
- Amendements nos 122, 61, 143, 95, 57 rectifié, 7 rectifié, 58 rectifié, 59 rectifié, 109 rectifié, 110 rectifié, 8 rectifié, 9 rectifié et 161
- Article 3
- M. Pierre Vatin
- Mme Marietta Karamanli
- M. Philippe Dunoyer
- M. Guillaume Vuilletet
- Amendements nos 133, 66 et 67
- Article 4
- Mme Constance Le Grip
- M. Guillaume Vuilletet
- Amendement no 134
- Article 5
- M. Damien Abad
- M. Guillaume Vuilletet
- Amendements nos 3, 135 et 128
- Après l’article 5
- Amendement no 94
- Article 6
- M. Frédéric Reiss
- Mme Caroline Abadie
- Amendement no 68
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. David Habib
- Amendements nos 173, 174 et 177 (sous-amendement)
- Après l’article 7
- Article 8
- M. Maxime Minot
- M. Philippe Dunoyer
- M. Stéphane Travert
- Amendement no 70
- Après l’article 9
- Article 10 A
- Mme Constance Le Grip
- Amendement no 126
- Article 10 B
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Amendements nos 117, 71 et 118
- Après l’article 10
- Amendements nos 124 rectifié et 144
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Violences au sein de la famille
- 2. Violences au sein des couples et incidences sur les enfants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Violences au sein de la famille
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 23
- Rappels au règlement
- Article 23 (suite)
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Article 27
- Après l’article 27
- Article 28
- Amendements nos 2058, 655, 1421, 1424, 1426 et 2063
- Avant l’article 29 A
- Article 29 A
- Amendements nos 1923, 2553, 1600, 1601, 1602, 1785, 1030 et 1355
- Article 29
- Rappel au règlement
- Article 29 (suite)
- Amendements nos 2049, 2356 rectifié et 1429
- Rappels au règlement
- Article 29 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 29
- Article 30
- Rappels au règlement
- Article 30 (suite)
- Article 31
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 1415 et 2279 rectifié
- Article 32
- Après l’article 32
- Amendements nos 691, 1899, 1931, 69, 395, 1195, 1244, 71, 397, 1736, 73, 946, 70, 944, 1466, 275, 64, 389, 1999, 2565, 2445, 2284, 591, 948, 1194, 2288 et 1037
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 414 et 960
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2505, 2551, 1610, 2090, 2549, 1763, 1039, 2003, 2322, 1471, 1054, 1249, 1040, 2008, 1717, 961, 1766, 994 rectifié, 2010 rectifié, 1189, 1585, 1730, 2007, 1611, 1041, 1000 rectifié, 2119 et 2005
- M. le président
- Amendements nos 2132, 1586, 2133 et 1056
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1047 et 2554
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 1518, 2327, 2222, 911, 1608, 363, 874, 907, 906, , 2542, , 1519, 1832, 1927, 2210, 2341, 1566, 2125, 2223, 2232, 2224, 1520, 1522, 42, 364, 826, 1636, 365, 937, 2237, 2225, 1523, 44, 366, 811, 2319, 367, 818, 1539, 2326, 45, 368, 819, 2507, 280, 1035, 2540, 2508, 2509, 46, 369, 701, 908, 2350, 47, 370, 838, 909, 2543, 910, 48, 371 et 702
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 1191, 805, 1815 et 1709, 1720
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix du carburant
- Instruction de l’affaire du financement libyen de la campagne de Nicolas Sarkozy
- Retraites agricoles
- Risques liés aux fongicides SDHI
- Plan de lutte contre le trafic de stupéfiants
- Financement des études supérieures en Nouvelle-Calédonie
- Revalorisation des métiers d’aide à domicile
- Lutte contre le chômage
- Avenir d’EDF
- Violences sexuelles envers les enfants
- Désamiantage des bâtiments cédés par l’État en Polynésie
- Plan de lutte contre le trafic de stupéfiants
- Violences faites aux femmes
- Réseau de bureaux de poste en milieu rural
- Fermetures de trésoreries
- Protection de la forêt amazonienne
- 2. Mobilités
- 3. Clarification du droit électoral
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (proposition de loi)
- Article 1er A
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendement no 12
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 18
- Article 1er bis
- Amendement no 32
- Article 1er ter A
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 45, 46
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 9
- Article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 23
- Article 4 bis A
- Amendement no 58
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis A
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 75, 37 et 24
- Après l’article 5 bis A
- Amendements nos 35, 59 rectifié et 33
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 7
- Amendement no 63
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 77
- Article 1er A
- Discussion des articles (Proposition de loi organique)
- Article 1er
- Amendement no 3
- Article 2
- Amendement no 9
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 13
- Article 3
- Article 4
- Amendement no 6
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Corse (1re circonscription)
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