-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- Amendement no 695
- Article 8
- M. Serge Letchimy
- Mme Maina Sage
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Amendements nos 1897, 3529, 2198, 2852, 2969, 2994 et 1021
- Article 8 bis
- Après l’article 8 bis
- Article 9
- M. Jean-Marc Zulesi
- Mme Aude Luquet
- M. Jean-Marie Sermier
- Amendement no 2666
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1264, 3372, 3414, 1257, 1258, 3415, 1259, 2952, 2804, 3528 rectifié (sous-amendement), 3121 deuxième rectification, 1654, 1002, 1159, 1176, 1337, 3408, 3419, 353 et 1260
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Mobilités
- Présentation
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Monica Michel
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Programme de réformes
- Causes de l’incendie de Notre-Dame de Paris
- Finances publiques
- Baisse de l’impôt sur le revenu
- Liberté de la presse
- Prévention des suicides parmi les forces de l’ordre
- Restauration de Notre-Dame de Paris
- Décentralisation
- Dispositif de sécurité pour le 1er mai
- Convention citoyenne sur l’écologie
- Temps de travail
- Suites de l’incendie à Notre-Dame de Paris
- Mesures annoncées à l’issue du grand débat national
- Désertification médicale
- Violences conjugales faites aux hommes
- 2. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour les années 2019-2022
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Mohamed Laqhila
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Lise Magnier
- Mme Sabine Rubin
- M. Fabien Roussel
- M. Charles de Courson
- M. Philippe Chassaing
- M. Gilles Carrez
- Mme Valérie Rabault
- M. Éric Coquerel
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Ludovic Pajot
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Francis Chouat
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Mme la présidente
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 20
- Article 21
- Article 22
- Article 22 bis
- Amendement no 611
- Article 23
- Avant l’article 24
- Article 24
- Après l’article 24
- Article 25
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Amendements nos 9 et 684
- Article 25 bis A
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 181 et 1460, 1612
- Après l’article 25 bis A
- Amendements nos 540 rectifié, 541 rectifié, 10 rectifié et 542 rectifié
- Article 25 bis
- Article 25 ter
- Article 25 quater
- Après l’article 25 quater
- Rappels au règlement
- M. Philippe Gosselin
- M. Sébastien Jumel
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Cécile Untermaier
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- M. Stéphane Mazars
- M. Sébastien Jumel
- M. Antoine Savignat
- Mme Danièle Obono
- M. Philippe Gosselin
- M. Éric Ciotti
- M. Sébastien Huyghe
- M. Jean Terlier
- M. le président
- M. Sébastien Jumel
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Emmanuelle Ménard
- Après l’article 25 quater (suite)
- Article 26
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendements nos 1524, 1232
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 194, 922, 36, 765, 1446, 1233, 1234, 37, 767, 134, 769, 1235 rectifié, 427, 197 et 926
- Article 12 bis A
- Après l’article 12 A
- Amendements nos 196, 34 rectifié, 242 rectifié, 764 rectifié et 431 rectifié
- Rappels au règlement
- Article 12 bis
- Article 12 ter
- Après l’article 12 ter
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Mme Élise Fajgeles
- Amendements nos 312 et 1391
- Article 16
- Mme Émilie Guerel
- Amendement no 136
- Après l’article 16
- Amendement no 399
- Article 17
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 137, 735, 1436, 264, 1432, 1434, 697, 1238, 699, 1239, 711, 42 et 702
- Après l’article 17
- Amendement no 973
- Article 18
- Mme Marie Guévenoux
- Mme Bérangère Couillard
- Amendements nos 139, 634, 148, 71 rectifié, 145 rectifié et 43
- Après l’article 18
- Article 18 bis
- Amendements nos 1462, 1463
- Après l’article 18 bis
- Article 19
- Après l’article 19
- Article 19 bis
- Article 19 ter
- Article 19 quater
- Article 20 A
- Article 20
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Amendement no 169
- Article 12 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 28 rectifié, 62 et 69
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 64, 72, 1456, 66, 74, 65, 73, 30, 376, 1407 rectifié, 1203, 1207, 1205 et 1465
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- M. Jean Lassalle
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 1568 rectifié, 1457, 565 et 586
- Après l’article 1er ter
- Amendement no 1037
- Avant l’article 2
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Diversité dans le débat démocratique
- Prime à la conversion des véhicules anciens
- Politique économique et fiscale
- Rentrée universitaire 2018
- Noyades de l’été 2018
- Corridor transeuropéen entre la mer du Nord et la Méditerranée
- Accords de libre-échange et écologie
- Rentrée scolaire
- Pauvreté en France
- Plafonnement des frais sur incidents bancaires
- Suppression des allègements de charge spécifiques au travail saisonnier dans le secteur agricole
- Situation à Idlib en Syrie
- Budget du sport
- Féminisation des armées
- Parcoursup
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Élection du président de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Stratégie de transformation du système de santé
- Nouvel emplacement du projet de campus hospitalo-universitaire Grand Paris Nord
- Financement de la dépendance
- Démographie médicale dans l’Orne
- Service d’aide à domicile
- Infirmiers de nuit dans les EHPAD
- Banque alimentaire des Alpes-Maritimes
- Droit syndical dans la fonction publique hospitalière
- Cotisations sociales dues par les personnes morales à objet sportif
- Titres de monnaies locales complémentaires
- Financement du revenu de solidarité active à La Réunion
- Fracture numérique et dématérialisation des démarches administratives
- Démarchage téléphonique
- Demi-part aux veuves d’anciens combattants
- Formation des pilotes étrangers de Rafale
- Réforme du recrutement des enseignants
- Recrutement des enseignants de japonais
- Injures visant les habitants, traditions et cultures de France
- Tribunal foncier de la Polynésie française
- Sécurité au quotidien à Narbonne
- Recueil des données biométriques dans la Manche
- Financement de la vidéoprotection
- Navigation fluviale en Haute-Garonne
- Gratuité de l’autoroute A20 de Vierzon à Gignac
- Éolien en mer
- Centrale villageoise et prix de rachat de l’énergie
- Dégâts causés par la grêle aux cultures
- Seuil de pauvreté dans les outre-mer
- Construction de logements à Garches, Rueil-Malmaison et Saint-Cloud
- Eurodistrict situé dans l’ancien bassin minier
- Importance du stage de préparation à l’installation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Nouvelle-Calédonie
- Soutien aux apiculteurs
- Acquisition de la nationalité par naturalisation
- Maintien des petites lignes de chemin de fer
- Ruralité
- Prix des carburants
- Avenir des entreprises françaises en Iran
- Situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Augmentation des actes homophobes
- Violences meurtrières dans la bande de Gaza
- Plan de sauvegarde des routes nationales
- Europe et éducation
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos232, 231
- Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Amendements nos263, 97, 128, 167, 234, 241, 270 (sous-amendement), 2, 89, 88, 181, 253, 138, 95, 38 rectifié, 238 rectifié, 252, 37, 233 rectifié, 156, 64 rectifié, 249, 111 rectifié, 256 rectifié et 71
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 36, 247 rectifié, 87, 227 rectifié, 228 rectifié, 177, 42 et 250
- Présidence de M. François de Rugy
- Amendement no 174
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- M. Michel Castellani
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Clémentine Autain
- Amendements nos208, 136, 210 rectifié, 43, 239 et 209
- Après l’article 3
- Amendements nos99, 44, 28 rectifié, 202 rectifié et 180
- Article 3 bis
- Amendement no211
- Après l’article 3 bis
- Avant l’article 4
- Amendement no129
- Article 4
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes de l’attaque terroriste du 12 mai
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre le terrorisme
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Lutte contre le terrorisme
- Encadrement du démarchage téléphonique
- Soutien à Mme Claude Mangin-Asfari
- Compte de campagne d’Emmanuel Macron
- Actions à mener à la suite du décès de Naomi Musenga
- Récupération par Google de données personnelles des contribuables français
- Épidémie de dengue à La Réunion
- Situation dans les universités
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Partage de la valeur dans les entreprises
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Développement des véhicules autonomes
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 246
- Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Amendements nos 272, 68, 69, 66, 74, 178, 221, 259, 248, 72, 108, 149 et 86
- Après l’article 1er
- Avant l’article 2
- Amendement no 126
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Danièle Obono
- Mme Bérangère Couillard
- M. Stéphane Viry
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Michel Castellani
- M. Dino Cinieri
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Bérengère Poletti
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Marleix
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Maina Sage
- M. Jean-Louis Masson
- M. Jean Lassalle
- Mme Delphine Batho
- Mme Clémentine Autain
- Mme Laetitia Avia
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Erwan Balanant
- M. Éric Diard
- M. Jean Terlier
- M. Sébastien Jumel
- M. Stéphane Mazars
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Cabaré
- M. Sébastien Huyghe
- Mme Mathilde Panot
- Mme Élise Fajgeles
- Mme Naïma Moutchou
- M. Bruno Questel
- Mme Hélène Zannier
- M. Alexis Corbière
- Mme Caroline Fiat
- Mme Alexandra Louis, rapporteure
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État
- Article 1er(suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (7e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)