-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Après l’article 77
- Suspension et reprise de la séance
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Lise Magnier, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Monique Limon, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Vigier
- Mme Olivia Gregoire
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Michel Zumkeller
- Mme Sabine Rubin
- M. Sébastien Jumel
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Mission « Conseil et contrôle de l’État » (état B)
- Mission « Pouvoirs publics » (état B)
- Après l’article 77
- Amendement no 397
- Mission « Direction de l’action du Gouvernement » (état B)
- Mission « Investissements d’avenir » (état B)
- Budget annexe « Publications officielles et information administrative » (état C)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Fabrice Brun
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Isabelle Valentin
- M. Gilles Lurton
- M. Marc Le Fur
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Yves Bony
- M. Sébastien Leclerc
- M. Michel Castellani
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Fabien Di Filippo
- M. Richard Ramos
- M. David Habib
- M. Ludovic Pajot
- M. Dominique Potier
- M. François Ruffin
- M. Marc Fesneau
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendement no 6
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 53, 78, 87, 137, 160, 199, 213, 227, 338, 475, 516, 570, 780, 238, 381, 136, 946, 241, 138 et 88
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Motions de censure
- M. Christian Jacob
- M. André Chassaigne
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Marc Fesneau
- M. Franck Riester
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Sébastien Chenu
- M. Richard Ferrand
- Explications de vote (Motion de censure de M. Christian Jacob.)
- Explications de vote (Motion de censure de M André Chassaigne, M. Jean-Luc Mélenchon et Mme Valérie Rabault)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Affaire Benalla
- Calendrier législatif
- Commission d’enquête parlementaire
- Embauches en CDI
- Affaire Benalla
- Affaire Benalla
- Affaire Benalla
- Commission d’enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis
- Affaire Benalla
- Plan Mobilité propre
- Loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Affaire Benalla
- Affaire Benalla
- Retombées touristiques des événements sportifs
- Affaire Benalla
- 2. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- Article 6 bis A
- Amendement no475 deuxième rectification
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 8
- Article 8 bis
- Article 8 ter
- Article 9
- Article 9 bis
- Amendement no201
- Article 10
- Article 10 bis A
- Article 10 bis B
- Article 10 ter
- Amendement no203
- Article 10 quater
- Amendement no204
- Article 10 quinquies
- Article 11
- Article 11 bis A
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- M. Christian Jacob
- Mme Émilie Chalas
- M. Éric Coquerel
- Mme Valérie Rabault
- M. Michel Herbillon
- M. Pierre Dharréville
- M. François Cornut-Gentille
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. François Pupponi
- M. Alexis Corbière
- M. Bruno Millienne
- M. Charles de la Verpillière
- M. Guillaume Vuilletet
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Faure
- Mme Caroline Abadie
- M. Xavier Breton
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Alain David
- M. Stéphane Peu
- Mme Coralie Dubost
- Mme Marine Le Pen
- M. Marc Le Fur
- Mme Catherine Kamowski
- M. Sébastien Huyghe
- M. Gilles Le Gendre
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Bruno Fuchs
- M. Éric Straumann
- M. Boris Vallaud
- M. Gilles Le Gendre
- M. Éric Coquerel
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Valérie Rabault
- Mme Hélène Zannier
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christian Jacob
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. le président
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. le président
- M. Guillaume Larrivé
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. David Habib
- M. le président
- M. Ugo Bernalicis
- M. le président
- M. Stéphane Peu
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christian Jacob
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. le président
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- M. David Habib
- M. le président
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Patrick Hetzel
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. le président
- M. Sébastien Jumel
- M. Luc Carvounas
- M. le président
- M. Aurélien Pradié
- M. Ugo Bernalicis
- M. Philippe Gosselin
- M. Laurent Furst
- M. Éric Straumann
- Mme Marie Guévenoux
- M. Alexis Corbière
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Hervé Saulignac
- M. Marc Le Fur
- M. Bastien Lachaud
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Hubert Wulfranc
- M. Alexis Corbière
- M. Christian Jacob
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure
- M. Jean-Jacques Bridey
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Patrick Hetzel
- M. Ugo Bernalicis
- M. David Habib
- M. Marc Le Fur
- M. Bruno Questel
- M. Christian Jacob
- M. Philippe Gosselin
- Mme Émilie Chalas
- M. Luc Carvounas
- M. Philippe Latombe
- M. Laurent Furst
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- M. Sébastien Chenu
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Marie Guévenoux
- M. Alexis Corbière
- M. Jimmy Pahun
- M. Meyer Habib
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Nicolas Turquois
- Mme Danièle Obono
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Catherine Kamowski
- M. Xavier Breton
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Faure
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Hélène Zannier
- Mme Brigitte Kuster
- M. Olivier Becht
- M. Michel Castellani
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos1233, 1230, 2029 et 2032
- M. le président
- Amendement no2030
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos2031, 2037, 2034, 2035, 585, 581 et 1835
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos2285, 142, 512, 1079 et 1666
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 1805
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos2312, 2215, 1818, 1815, 1816, 2354, 1817, 2355, 1819, 2356, 1820, 1821, 2258, 2331, 2332, 2188, 764, 404 et 763
- M. Olivier Véran, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1922, 434, 1630, 1051, 829, 391, 236, 333, 1521, 2064, 2173, 830, 1053, 237, 1680, 435, 482, 728, 1631, 397, 765, 410, 1241, 1969, 255, 256, 982, 2243, 1244, 2304, 947, 1945, 324, 2278 et 848
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos2428 rectifié, 2416 rectifié, 2415 rectifié, 1047 rectifié, 1727 rectifié et 773 rectifié
- Rappels au règlement
- M. Boris Vallaud
- M. David Habib
- M. Sébastien Jumel
- M. Christian Jacob
- M. le président
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. le président
- M. Éric Coquerel
- M. Boris Vallaud
- M. Christian Jacob
- M. Dominique Potier
- M. Sébastien Jumel
- Mme Maina Sage
- M. David Habib
- M. Luc Carvounas
- M. Pierre Dharréville
- Mme Danièle Obono
- M. Fabien Di Filippo
- M. Philippe Gosselin
- M. Alain Tourret
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sylvia Pinel
- Suspension et reprise de la séance
- M. Sébastien Jumel
- M. Laurent Furst
- M. Gabriel Serville
- M. Christian Jacob
- M. David Habib
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Olivier Becht
- M. le président
- M. Christian Jacob
- Mme Danièle Obono
- M. Guillaume Garot
- M. Christian Jacob
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- M. le président
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. le président
- M. Christian Jacob
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Guillaume Garot
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Sébastien Jumel
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Richard Ferrand, rapporteur
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Loir-et-Cher (1re circonscription)
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