-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Difficultés des collectivités territoriales
- Installation à Paris de l’Autorité bancaire européenne
- Situation des migrants en Libye
- Relations entre l’État et les collectivités territoriales
- Situation des migrants en Libye
- Situation des migrants en Libye
- Situation des migrants en Libye
- Aménagement des territoires ruraux
- Organisation d’un stage « en non-mixité »
- Situation de l’école en Polynésie française
- Bilan de la COP 23
- Difficultés des communes rurales
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Situation des migrants en Libye
- Lutte contre le harcèlement à l’école
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- 3. Renforcement du dialogue social
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Difficultés des collectivités territoriales
- Installation à Paris de l’Autorité bancaire européenne
- Situation des migrants en Libye
- Relations entre l’État et les collectivités territoriales
- Situation des migrants en Libye
- Situation des migrants en Libye
- Situation des migrants en Libye
- Aménagement des territoires ruraux
- Organisation d’un stage « en non-mixité »
- Situation de l’école en Polynésie française
- Bilan de la COP 23
- Difficultés des communes rurales
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Situation des migrants en Libye
- Lutte contre le harcèlement à l’école
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- 3. Renforcement du dialogue social
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- M. François Pupponi
- M. Philippe Vigier
- M. Charles de Courson
- M. Éric Coquerel
- M. Gilles Carrez
- M. Fabien Roussel
- Mme Amélie de Montchalin
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Amendements nos41, 40, 15, 23, 14, 16, 43, 5, 9, 47, 38, 44, 24, 25, 30, 11, 26, 27, 18, 28, 31, 29, 12, 21, 20, 13, 42, 45 et 6
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3 et état A
- M. Charles de Courson
- Amendement no 53 rectifié
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Seconde partie
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- M. François Pupponi
- M. Philippe Vigier
- M. Charles de Courson
- M. Éric Coquerel
- M. Gilles Carrez
- M. Fabien Roussel
- Mme Amélie de Montchalin
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Amendements nos41, 40, 15, 23, 14, 16, 43, 5, 9, 47, 38, 44, 24, 25, 30, 11, 26, 27, 18, 28, 31, 29, 12, 21, 20, 13, 42, 45 et 6
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3 et état A
- M. Charles de Courson
- Amendement no 53 rectifié
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Seconde partie
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique budgétaire du Gouvernement
- Réforme de l’enseignement supérieur
- Tiers payant généralisé
- Fin de l’état d’urgence
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Aide médicale d’État
- Autonomie de la Corse
- Police de sécurité du quotidien
- Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
- Télémédecine
- Allocation aux adultes handicapés
- Épidémie de peste à Madagascar
- Situation sanitaire de la Martinique
- Situation de l’Association pour la formation professionnelle des adultes
- Avenir du groupe Lafarge
- 2. Modification de la composition du Bureau
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Marianne Dubois
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Lise Magnier
- M. Luc Carvounas
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B) (suite)
- Articles 50 et 51
- Après l’article 51
- Amendements nos 75, 211, 307, 77, 313, 235, 449 (sous-amendement) et 297
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 298
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique budgétaire du Gouvernement
- Réforme de l’enseignement supérieur
- Tiers payant généralisé
- Fin de l’état d’urgence
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Aide médicale d’État
- Autonomie de la Corse
- Police de sécurité du quotidien
- Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
- Télémédecine
- Allocation aux adultes handicapés
- Épidémie de peste à Madagascar
- Situation sanitaire de la Martinique
- Situation de l’Association pour la formation professionnelle des adultes
- Avenir du groupe Lafarge
- 2. Modification de la composition du Bureau
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Marianne Dubois
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Lise Magnier
- M. Luc Carvounas
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B) (suite)
- Articles 50 et 51
- Après l’article 51
- Amendements nos 75, 211, 307, 77, 313, 235, 449 (sous-amendement) et 297
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 298
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Amendement no 592
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1161
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 779, 858, 1184, 682, 734, 593, 280, 1160, 803, 594, 1154, 802, 815, 863 et 1322
- Article 12 (appelé par priorité)
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Coquerel
- M. Laurent Saint-Martin
- M. Gilles Le Gendre
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Nadia Hai
- M. Xavier Roseren
- M. Luc Carvounas
- M. Fabien Roussel
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Nicolas Forissier
- Mme Véronique Louwagie
- M. Damien Abad
- M. Roland Lescure
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Faure
- M. François Ruffin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. François Pupponi
- M. Stanislas Guerini
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Gilles Carrez
- M. Richard Ferrand
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1342
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Amendement no 592
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1161
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 779, 858, 1184, 682, 734, 593, 280, 1160, 803, 594, 1154, 802, 815, 863 et 1322
- Article 12 (appelé par priorité)
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Coquerel
- M. Laurent Saint-Martin
- M. Gilles Le Gendre
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Nadia Hai
- M. Xavier Roseren
- M. Luc Carvounas
- M. Fabien Roussel
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Nicolas Forissier
- Mme Véronique Louwagie
- M. Damien Abad
- M. Roland Lescure
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Faure
- M. François Ruffin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. François Pupponi
- M. Stanislas Guerini
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Gilles Carrez
- M. Richard Ferrand
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1342
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no586
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1020 et 1208
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos715, 441, 748, 995 et 751
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos587, 1307, 1024, 937 rectifié, 459 rectifié, 307, 934 rectifié, 1296, 814, 782, 796, 1180, 752, 772, 771, 777, 787, 788, 149, 981, 985, 446, 757, 998, 1319, 1361, 1230, 809, 1181 et 1021, 1023, 1022
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- M. Gilles Carrez
- Mme Émilie Cariou
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Nadia Hai
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Charles de Courson
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Peu
- M. Fabien Roussel
- M. François Pupponi
- M. Olivier Faure
- M. Luc Carvounas
- Mme Valérie Rabault
- M. Philippe Vigier
- M. Damien Abad
- M. Nicolas Forissier
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no586
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1020 et 1208
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos715, 441, 748, 995 et 751
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos587, 1307, 1024, 937 rectifié, 459 rectifié, 307, 934 rectifié, 1296, 814, 782, 796, 1180, 752, 772, 771, 777, 787, 788, 149, 981, 985, 446, 757, 998, 1319, 1361, 1230, 809, 1181 et 1021, 1023, 1022
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- M. Gilles Carrez
- Mme Émilie Cariou
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Nadia Hai
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Charles de Courson
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Peu
- M. Fabien Roussel
- M. François Pupponi
- M. Olivier Faure
- M. Luc Carvounas
- Mme Valérie Rabault
- M. Philippe Vigier
- M. Damien Abad
- M. Nicolas Forissier
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 851, 852, 1027, 1028, 1030 et 1183
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 350, 1264 et 1158
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 820, 158, 763 et 1032
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 469
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 851, 852, 1027, 1028, 1030 et 1183
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 350, 1264 et 1158
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 820, 158, 763 et 1032
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 469
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- Article 10 (appelé par priorité)
- M. Éric Coquerel
- M. Damien Adam
- Mme Olivia Gregoire
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Sarah El Haïry
- M. Frédéric Reiss
- M. Marc Le Fur
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Damien Abad
- M. Fabien Roussel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Bertrand Pancher
- M. Éric Alauzet
- M. Didier Martin
- M. Charles de Courson
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
- Amendements nos668, 714, 836, 1103 et 1179
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Mme la présidente
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos86, 612, 613, 614, 615 et 727
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos658, 675, 195 rectifié, 286, 1352, 808 et 83 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1366, 1367 (sous-amendements)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- Article 10 (appelé par priorité)
- M. Éric Coquerel
- M. Damien Adam
- Mme Olivia Gregoire
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Sarah El Haïry
- M. Frédéric Reiss
- M. Marc Le Fur
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Damien Abad
- M. Fabien Roussel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Bertrand Pancher
- M. Éric Alauzet
- M. Didier Martin
- M. Charles de Courson
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
- Amendements nos668, 714, 836, 1103 et 1179
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Mme la présidente
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos86, 612, 613, 614, 615 et 727
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos658, 675, 195 rectifié, 286, 1352, 808 et 83 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1366, 1367 (sous-amendements)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Discussion des articles (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no42
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos53 rectifié, 24, 5, 70, 71 (sous-amendements), 50 et 58
- Article 11 (appelé par priorité)
- Article 12 (appelé par priorité)
- Article 13 (appelé par priorité)
- M. Olivier Dussopt
- M. Paul Molac
- Amendement no66
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Amendements nos et 55
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 14
- Amendement no28
- Article 15
- M. Éric Coquerel
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos43, 29 et 37
- Article 16
- Amendement no44
- Article 17
- Article 18
- Amendement no46
- Avant l’article 18 bis
- Amendement no67
- Article 18 bis
- Avant l’article 19
- Amendement no68
- Articles 19 à 22
- Article 23
- Amendement no32
- Article 24
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Éric Coquerel
- M. Fabien Roussel
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Julien Aubert
- Mme Valérie Rabault
- M. François Pupponi
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Christophe Jerretie
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos3, 33, 69, 16 et 34, 18
- Article 25
- Article 26
- Amendement no35
- Après l’article 26
- Articles 27 et 27 bis
- Après l’article 27 bis
- Article 28
- Article 29
- Amendements nos36, 54
- Après l’article 29
- Amendements nos11 rectifié et 12 rectifié
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Discussion des articles (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no42
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos53 rectifié, 24, 5, 70, 71 (sous-amendements), 50 et 58
- Article 11 (appelé par priorité)
- Article 12 (appelé par priorité)
- Article 13 (appelé par priorité)
- M. Olivier Dussopt
- M. Paul Molac
- Amendement no66
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Amendements nos et 55
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 14
- Amendement no28
- Article 15
- M. Éric Coquerel
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos43, 29 et 37
- Article 16
- Amendement no44
- Article 17
- Article 18
- Amendement no46
- Avant l’article 18 bis
- Amendement no67
- Article 18 bis
- Avant l’article 19
- Amendement no68
- Articles 19 à 22
- Article 23
- Amendement no32
- Article 24
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Éric Coquerel
- M. Fabien Roussel
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Julien Aubert
- Mme Valérie Rabault
- M. François Pupponi
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Christophe Jerretie
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos3, 33, 69, 16 et 34, 18
- Article 25
- Article 26
- Amendement no35
- Après l’article 26
- Articles 27 et 27 bis
- Après l’article 27 bis
- Article 28
- Article 29
- Amendements nos36, 54
- Après l’article 29
- Amendements nos11 rectifié et 12 rectifié
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (20e circonscription)
| Mandat en cours