-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Félicitations à Mme Esther Duflo
- 2. Félicitations à M. Christian Jacob
- 3. Questions au Gouvernement
- Offensive turque en Syrie et situation des kurdes
- Rejet de la candidature de Mme Sylvie Goulard au poste de commissaire européen
- Offensive turque en Syrie et situation des kurdes
- Laïcité à l’école
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Politique fiscale
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Attitude de la France vis à vis de l’offensive turque en Syrie
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Stratégie de protection de l’enfance
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Projet de loi de finances pour 2020
- Versement transport
- Rejet de la candidature de Mme Sylvie Goulard au poste de commissaire européen
- Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
- Revenus des agriculteurs
- Condamnation de responsables indépendantistes catalans
- Personnels infirmiers en pratique avancée
- Budget vert
- General Electric à Belfort
- Mesures de justice sociale en outre-mer
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- 4. Hommage à la mémoire de Patricia Gallerneau
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Bioéthique
- 6. Violences au sein de la famille
- 7. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- Article 16 (suite)(appelé par priorité)
- Amendements nos 1445 et 2604
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 241, 437, 575, 982, 1330, 2849, 2532, 1377, 2847, 523, 526, 522, 525, 521, 1307, 524, 1211 rectifié, 1212 rectifié, 148, 195, 391, 665, 856, 1394, 1811 rectifié, 2006 rectifié, 2425, 1824, 2924, 74, 198, 242, 301, 363, 438, 576, 920, 983, 1393, 1483, 1498 et 2413
- Article 16 (suite)(appelé par priorité)
- Première partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Mme Patricia Gallerneau
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Patricia Gallerneau
- Grenelle des violences conjugales
- Grenelle des violences conjugales
- Agression d’un proviseur – épreuves du bac
- Ratification du CETA
- Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Déroulement du baccalauréat
- Réforme du bac
- Lutte contre les déserts médicaux
- Haine sur internet
- Féminicides
- Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
- Coupe du monde féminine de football
- Pacte pour l’enfance
- Emploi de travailleurs sans-papiers par La Poste
- 3. Haine sur internet
- 4. Remplacement d’une députée
- 5. Agence nationale de la cohésion des territoires
- 6. Office Français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
- 2. Énergie et climat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 116 et 220, 6, 202
- M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 373, 630, 381, 616, 195, 196, 804, 97, 127, 805, 494, 229, 383, 649, 509, 483, 7, 49, 651, 48, 157, 118, 120, 475, 54, 129 et 264
- Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 623, 354, 239, 213, 9, 765, 165, 244, 566, 166, 380, 647, 185, 198, 250, 221 et 625
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique de santé
- Jeunesse d’outre-mer
- Services d’urgences
- École inclusive
- Pénurie de médicaments
- Plan pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Lutte contre le racisme
- Réforme de l’audiovisuel public
- Éolien en mer
- Situation au Bénin
- Lutte contre l’excision
- Pêche à la légine
- Petite hydroélectricité
- Lutte contre la pauvreté dans les territoires
- Mesures pour Mayotte
- 3. Dépenses fiscales
- Présentation
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 4. Contrôle budgétaire par le Parlement
- Présentation
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 5. Indemnisation des victimes du valproate de sodium
- Présentation
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 6. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 26 A (suite)
- Article 26 B
- Amendements nos 2732 rectifié, 2979 rectifié, 3165 rectifié, 2893, 56, 57 et 53
- Après l’article 26 B
- Article 26 C
- Article 26
- M. Jean-Marc Zulesi
- Mme Aude Luquet
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Sébastien Leclerc
- M. Matthieu Orphelin
- M. Hubert Wulfranc
- M. Arnaud Viala
- M. Loïc Prud’homme
- Amendements nos1186, 1773, 2226, 1614, 1427, 2768 quatrième rectification, 3575 rectifié (sous-amendement), 388, 1613, 3231, 2841, 2569, 3164, 2796, 3177, 3232, 2842, 3488, 1865, 1866, 1862, 1298, 371, 1989, 3405, 3490, 2526, 1432, 3512, 1238 et 259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 26
- Amendements nos 3235, 1139, 2981, 1422, 1423, 2460, 2461 et 2559
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 (suite)
- Amendement no 3373
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 3417, 123, 3418, 2450, 2014, 1261 deuxième rectification, 1262, 1263, 1267, 1268 , 1269, 1270, 2035, 2016 et 1300
- Après l’article 9
- Article 10
- Amendements nos 1301, 2576 rectifié, 3420, 126, 3466 et 3546 (sous-amendement)
- M. le président
- Après l’article 10
- Amendement no 3353
- Article 11
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- Amendements nos 2451, 2375, 3536, 3544 (sous-amendements), 2361, 2414, 1302, 2152, 1303, 526, 998, 2415 rectifié, 3410, 2681, 3423, 1305 rectifié, 2040, 3424, 2182, 2416, 3539 (sous-amendement), 843, 3327, 2417 rectifié, 2668, 1304, 3425, 2130, 3537, 3538 (sous-amendements), 2700, 2013, 3445, 536, 999, 3411, 2053, 2230, 3178, 3552 (sous-amendement), 2325, 3195 rectifié, 2307, 2418, 3321, 3426, 2208, 3541 (sous-amendement), 1309, 1310, 1311, 2419, 2729, 3542 (sous-amendement) et 3559 (sous-amendement)
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Article 12
- M. Jean-Marc Zulesi
- Amendements nos 552, 643, 2452 et 2737
- Article 13
- Amendement no 2693
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3323, 2582, 2584, 2422, 2301, 3427 et 3545, 3547, 3548 (sous-amendements)
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Amendements nos 1768, 1312 rectifié, 1005 et 1769
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15
- M. Jean François Mbaye
- Amendements nos 1185, 2455 et 2671
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1314, 1315, 2612 rectifié, 1673, 1316, 1171, 1317, 1913, 419, 1437, 2573 rectifié, 923, 1136, 125, 1142, 1318, 2007, 562, 925, 3329, 3330, 1188, 1319 rectifié, 1954, 1320, 3065 et 1321
- Après l’article 15
- Article 15 bis A
- Amendements nos 124, 2756
- Après l’article 15 bis A
- Article 15 bis B
- Article 9 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 70 et 1329
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 1841, 2937, 2566, 1930, 2687, 2339, 2659, 245, 2244, 2577, 3484, 2939, 690, 1501, 1348, 1842 rectifié, 358, 565, 1028, 2403, 2404, 2275 et 2311, 2408
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 122, 3226, 3314, 2595, 1228 rectifié, 2602, 2063 rectifié, 2538 rectifié, 3185, 3275, 3193, 2064, 2496, 2194, 2195, 2196, 1038, 3543 (sous-amendement), 78, 286, 467, 491, 498, 588, 598, 33, 2565, 3060, 1039, 168, 527, 749, 750, 349, 1751, 251 rectifié, 2264, 3227, 1664, 3348, 2197, 3351, 691 et 2065, deuxième rectification
- Après l’article 5
- Article 6
- M. Damien Pichereau
- Mme Stéphanie Do
- Amendements nos 1734, 1330, 2449 et 2513
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1502, 1743, 597 et 3495
- Après l’article 6
- Amendements nos 2142 et 1949 rectifié
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Droit à l’erreur
- Grève des services d’urgence
- Accueil de la petite enfance
- Attractivité de la France pour les investissements étrangers
- Décisions du Conseil constitutionnel au sujet d’Aéroports de Paris
- Situation des hôpitaux publics
- Mixité sociale dans les grandes écoles
- Lutte contre l’homophobie
- Plan loup
- Emploi des personnes en situation de handicap
- Politique de la France dans le bassin Indo-Pacifique
- British Steel
- Remboursement des médicaments homéopathiques
- Occupation du domaine public maritime en Corse
- 4. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Bouillon
- M. Damien Pichereau
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Amendement no 794
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 899
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 1971
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 1674
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- M. Fabrice Brun
- Mme Sandrine Mörch
- M. Damien Pichereau
- Mme Isabelle Valentin
- M. François Jolivet
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Martial Saddier
- M. Gérard Menuel
- Amendements nos 3347, 58, 1511, 2708, 2060, 2928, 2026, 702, 93, 2021, 1554, 2965, 2929, 1552, 2317, 3055, 3383, 27, 94, 1056, 1061, 1299, 1951, 2931, 3223 et 2930
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4
- Article 5
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Dino Cinieri
- Mme Isabelle Valentin
- M. Vincent Rolland
- M. Christophe Bouillon
- M. Sébastien Leclerc
- M. Marc Le Fur
- M. Jean Lassalle
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 817, 832, 839, 1129, 1239, 1686, 1785 et 2525
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2444, 680, 12, 2285, 51, 815, 844, 1132, 1687, 1787, 2445, 2963, 2546, 2220, 816, 845, 1691, 1947, 3345 rectifié, 3246, 1030 rectifié, 1214, 1105, 2073 et 2658
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Aides aux commerçants parisiens
- Projet Charles-de-Gaulle Express
- Logements de casernement de la commune de Sathonay-Camp
- Habitat indigne et marchands de sommeil
- Marchands de sommeil
- Déploiement de la fibre optique dans le Val-de-Marne
- Suppression des gardes à la maison médicale d’Yvetot
- Soins aux personnes tétraplégiques dans les zones rurales
- Crédit d’impôt pour des actions de prévention au domicile des personnes âgées
- Prise en charge des transports sanitaires
- Effectifs de police au commissariat d’Alençon
- Circonstances aggravantes en cas d’accident routier
- Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers
- Centre AFPA du Vigeant dans la Vienne
- Scolarisation à 3 ans
- Fermeture du lycée professionnel Sainte-Thérèse à Oermingen.
- Détection des troubles du langage et des apprentissages
- Contrôle de l’instruction scolaire dispensée par les familles
- Fonctionnement du RER B et projet du Charles-de-Gaulle Express
- Fret ferroviaire dans le secteur de Tergnier
- Route nationale 2
- Péage de Nice-Saint-Isidore
- Désenclavement de la Lozère
- Compensation des nuisances sonores liées à la ligne à grande vitesse
- Fonctionnement du RER B et projet du Charles-de-Gaulle express
- Certificats d’économie d’énergie
- Sédiments dans l’estuaire de la Rance
- Projet suisse d’éoliennes de Bel Coster
- Dispositifs incitatifs à la performance énergétique des bâtiments
- Stabilisation du nombre des choucas des tours
- Effet des champs magnétiques sur les élevages
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Atlantiques (5e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)