-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Visite du Président de la République au Vatican
- Exportation de bœuf français en Chine
- Crise migratoire en Europe
- Situation des retraités résidant en EHPAD
- Comptes de campagne du Président de la République
- Annonces du Président de la République en Bretagne en matière d’accessibilité et de transports.
- Limitation du cumul des mandats en Polynésie française
- Fréquentation touristique
- Pensions de réversion
- Pensions de réversion
- Limitation de la vitesse maximale autorisée sur les routes secondaires
- Coopération européenne en matière de défense
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Inscription de la protection de l’environnement à l’article 1erde la Constitution
- Lancement de la fondation Femmes@numérique
- 2. Allocution de M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Pour un État au service d’une société de confiance
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er et annexe
- Mme Séverine Gipson
- M. Emmanuel Maquet
- Amendements nos 141, 124 et 122
- Article 2
- Mme Séverine Gipson
- M. Emmanuel Maquet
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 38, 125, 13, 37, 25, 14 et 46 rectifié
- Article 2 bis A
- Article 2 bis B
- Article 2 bis
- Article 1er et annexe
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Lutte contre les groupuscules prônant la violence
- 2. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- M. Didier Paris
- M. Sébastien Huyghe
- M. Pierre Vatin
- M. Martial Saddier
- M. Gilles Lurton
- Mme Stella Dupont
- M. Frédéric Reiss
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 17, 23 et 43
- Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 53 rectifié, 18, 44 et 48
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 6
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Vitesses maximales autorisées par la police de la circulation
- Présentation
- Discussion générale
- Motion de rejet préalable
- 2. Lutte contre les groupuscules prônant la violence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- Rappel au règlement
- 2. Questions sur les annulations de crédits en 2017
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Daniel Labaronne
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Perrine Goulet
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sophie Mette
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Frédéric Petit
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- 3. Mettre le peuple et ses aspirations au cœur des débats budgétaires
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. Daniel Labaronne
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Arnaud Viala
- M. Bastien Lachaud
- Mme Marie-Ange Magne
- M. Daniel Labaronne
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Rappel au règlement
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendements nos957, 961 et 1970
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos261, 48, 259, 1160, 1511, 1055, 1592, 114, 482, 1984, 1493, 262, 1161, 55, 173, 1336, 1337, 59, 260, 317, 1446, 598, 1339, 1705, 2211 (sous-amendement), 700, 2146, 1587, 1162, 581, 2069, 368, 1011, 1085, 1458, 309, 1163, 1738, 2004, 811, 422, 1691, 921, 909, 652, 234, 433, 1630, 2056, 2141, 1983, 1971, 2034, 843, 175, 208, 1340, 118, 209, 119, 211, 1382, 1603, 2008, 2031, 701, 66, 215, 65, 176, 1690, 918, 258, 584, 996, 2143, 174, 1496 et 1853, 1861, 1849
- Après l’article 16
- Amendement no 1341
- Rappels au règlement
- Article 17
- Rappel au règlement
- Article 17 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 17 (suite)
- Après l’article 17
- Article 18
- Article 19
- Amendements nos1972, 490, 1665, 1636, 1165, 1500, 998, 404, 339, 999, 1065, 1831, 1536, 1000, 1976, 1810, 1001, 1445, 328, 1455, 1347, 439, 333, 902, 1498, 1572, 1002, 181, 182, 183, 593, 1447, 1778, 1785, 1779, 184, 1546, 1840, 2230 (sous-amendement), 2237 (sous-amendement), 1637, 425, 233, 550, 497, 532, 1799, 1545, 1164, 1692, 268, 709, 1504, 2182, 2177, 4, 3, 2, 393, 489, 533, 922, 1348, 402, 1510, 1191, 1835, 1978, 2127, 1349, 438, 1522, 926, 1452, 1600 rectifié, 1454 et 1882
- Après l’article 19
- Article 20
- Après l’article 20
- Amendement no269
- Article 21
- Après l’article 21
- Amendements nos 875, 876
- Article 22
- Après l’article 22
- Amendements nos 1829, 1864 rectifié, 2119 et 1547
- Article 23
- Article 24
- Amendement no 1421
- Article 25
- Amendement no 513
- Après l’article 25
- Amendements nos 1062 rectifié, 674, 673 rectifié, 992, 2078 et 566
- Rappel au règlement
- Après l’article 25 (suite)
- Amendement no 1824
- Article 25 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 26
- Après l’article 26
- Article 16 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 septdecies (suite)
- Article 11 octodecies
- Article 11 novodecies
- Amendement no2152
- Article 11 vicies
- Amendement no1153
- Après l’article 11 vicies
- Amendements nos396, 2274, 2037, 516 rectifié, 2314, 2493 et 2506, 2503
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 11 vicies(suite)
- Amendement no2747
- Articles 11 unvicies et 11 duovicies
- Après l’article 11 duovicies
- Article 12
- M. Jean-Claude Bouchet
- Amendements nos942, 1784, 945 rectifié et 2360
- Après l’article 12
- Amendements nos2086 rectifié, 2453, 1797, 1971 rectifié, 280, 2419, 2492, 1793, 2462 et 295
- Article 12 bis
- Article 12 ter
- Amendement no2491
- Article 12 quater
- Article 12 quinquies
- Amendement no2250
- Article 13
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Après l’article 13
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13 (suite)
- Fait personnel
- Après l’article 13 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos2020, 226, 1587, 2390, 279, 1039, deuxième rectification et 2259 rectifié
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos223, 1575, 2305, 1622, 1586, 1814, 1619, 224, 2264, 2014, 2391, 228, 2263, 227, 2262, 1583, 2011 et 2393
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Article 13 bis
- Amendement no993
- Article 13 ter
- Après l’article 13 ter
- Amendements nos2308 rectifié, 2307 rectifié, 222, 1582, 2392, 1561 et 2230
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 ter(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 13 quater
- Amendement no995
- Après l’article 13 quater
- Article 13 quinquies
- Avant l’article 14
- Amendement no2529
- Après l’article 13 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no45
- Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Amendements nos105, 240, 130, 46, 47, 217, 219, 186 et 220
- Après l’article 4
- Amendements nos193, 188, 135 rectifié, 268 et 120
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos137 et 213
- Après l’article 4 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- Titre
- Amendement no187
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Avis de contravention pour non-désignation de conducteur
- Délivrance des cartes d’identité dans les zones rurales
- Moyens de police dans la Sarthe
- Administration décentralisée de l’État et transferts de compétences
- Revitalisation de l’industrie
- Usine Carrier à Romorantin-Lanthenay
- Plan de revitalisation du bassin minier
- Centre hospitalier Louis Jaillon à Saint-Claude
- Vocation sanitaire et sociale de la Lozère
- Blocage des instances du groupement hospitalier de territoire Sud 77
- Ours en Ariège
- Situation de l’immeuble « Le Signal » à Soulac-sur-Mer
- Économie circulaire et écologique
- Application de la loi Littoral
- Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire
- Développement de la méthanisation agricole
- Mobilité du quotidien et désenclavement du cap Sizun
- Électrification de la ligne Angoulême-Saintes-Royan préalable à l’arrivée du TGV
- Électrification de la ligne Amiens-Boulogne-sur-Mer
- Fermeture de gares de la ligne J du transilien
- Situation des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Outil numérique et apprentissage de l’écriture
- Dotations du Fonds pour le développement de la vie associative
- Suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2018 dans le nord des Ardennes
- Financement des écoles maternelles privées sous contrat
- Conséquences de la transposition de la directive « Travel »
- Éducation prioritaire en Seine-Saint-Denis
- Violences aux abords et au sein des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Produits phytosanitaires
- Protection des terres agricoles irriguées
- Organisation territoriale des contentieux de la sécurité sociale dans la Loire
- Recrutement des travailleurs handicapés au sein de la fonction publique
- Projet de construction d’un établissement pénitentiaire à Limeil-Brévannes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (6e circonscription)
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