-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Centre de la main de Trélazé
- Accès aux soins dans les zones rurales
- Désertification médicale de la Drôme
- Fracture sanitaire en Côte-d’Or
- Oubliés du Ségur de la santé
- Contrôle des associations chargées de personnes vulnérables
- Rémunérations dans le secteur médico-social
- Déchetterie du technopôle Agroparc à Avignon
- Piste aéroportuaire à Mayotte
- Consigne des bouteilles en plastique
- Gestion des ressources en eau par les collectivités
- Dossiers fonds Vert
- Desserte de l’Ardèche en train
- Coût du logement
- Logement social et hébergement d’urgence en Seine-Saint-Denis
- Politique de la ville à La Réunion
- Contentieux contre les projets agricoles
- Situation des AESH
- Fermeture de classe à l’école maternelle de Portet-sur-Garonne
- Dotation du lycée Ernest-Couteaux de Saint-Amand-les-Eaux
- Hommage à Toussaint Louverture
- Extension du pass culture aux Français de l’étranger
- Plan Fanfare
- Renforts saisonniers de CRS
- Commissariat d’Aubagne
- Caserne de gendarmerie à Combourg
- Commissariat de Saint-Omer
- Mémorial en hommage aux victimes de l’esclavage
- Fibre optique dans le Val-d’Oise
- Pastoralisme
- Situation des salariés licenciés de l’entreprise Place du marché
- Conditionnement du versement du RSA
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Revalorisation du salaire des enseignants
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Robin Reda (RE)
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Maxime Laisney (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Luc Geismar (Dem)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Mélanie Thomin (Soc)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Agnès Carel (HOR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Bastien Marchive (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Philippe Fait (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Cécile Rilhac (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Roger Chudeau (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Bilan de la loi confortant le respect des principes de la République
- Rappels au règlement
- Bilan de la loi confortant le respect des principes de la République (suite)
- M. Olivier Falorni (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Nadia Hai (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État chargée de la citoyenneté
- M. Bertrand Bouyx (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Nicole Dubré-Chirat (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Julien Odoul (RN)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Danielle Simonnet (LFI-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Andrée Taurinya (LFI-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Xavier Breton (LR)
- Rappels au règlement
- 3. Bilan de la loi confortant le respect des principes de la République (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Antoine Léaument
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Amendements nos 76, 57, 43, 65 et 72
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 44
- Article 3
- Mme Michèle Martinez
- Amendement no 42
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 104
- Après l’article 4
- Amendement no 110
- Article 5
- M. Michel Castellani
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 45, 24, 64 et 105
- Après l’article 5
- Article 6
- Amendement no 124
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Rappel au règlement
- 1. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 34
- Après l’article 1er
- Amendement no 84
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 27
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Ian Boucard
- M. Laurent Marcangeli, rapporteur
- Amendements nos 85, 57 et 56
- Après l’article 3
- Amendements nos 33 et 96, 95, 97
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendements nos 45, 46
- Article 5
- Amendement no 81
- Après l’article 5
- Amendements nos 18, 88, 100 rectifié, 19 et 94
- Titre
- Amendement no 32
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 2808, 2868, 2924, 3387, 3721, 5294, 5556, 11027, 13939, 19158
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2809, 2869, 2932, 3525, 3720, 5295, 5557, 11084, 13940
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2810, 2870, 2955, 3526, 3722, 5296, 5559, 11120, 13941
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Première partie (suite)
- 2. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des institutions
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Partage de la valeur ajoutée
- Politique industrielle
- Déficit commercial
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Carte scolaire
- Renouvellement des fréquences TNT des chaînes C8 et CNews
- Réforme des retraites
- Accompagnement des familles touchées par un cancer pédiatrique
- Réforme des retraites
- Situation en Iran
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Titre de transport unique
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Chiffres du chômage
- Fermetures de classes
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Fermetures de classes
- Soutien aux pêcheurs
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Budget de la pédopsychiatrie
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Guichet unique
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 9 (suite)
- Article 10
- Article 11
- M. Yoann Gillet
- Amendements nos 4, 17, 25, 57 et 29
- Article 12
- M. José Beaurain
- Amendement no 67
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Sous-amendement no 91
- Amendement no 68, 73, 65
- Après l’article 12
- Amendement no 28
- Articles 13 à 19
- Article 20
- Amendement no 75 rectifié
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Amendement no 10
- Article 21
- Article 22
- Amendement no 41
- Article 23
- Article 24
- M. Thierry Frappé
- Amendements nos 42 et 43
- Article 24 bis
- Article 25
- Article 26
- M. Laurent Jacobelli
- M. Charles de Courson
- Amendement no 78
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 38, 39, 62, 87, 36, 37, 63 et 40
- Article 26 bis A
- Article 26 bis
- Article 27
- Article 28
- Après l’article 28
- Amendement no 27
- Articles 29 et 29 bis
- Article 30
- Article 31
- Après l’article 31
- Amendement no 6
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Supprimer les zones à faibles émissions mobilité
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1, 7, 9, 12, 17 et 21
- M. Pierre Meurin, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 25
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Droit de visite des parlementaires dans les établissements sociaux et médico-sociaux
- 3. Port d’une tenue uniforme à l’école
- 4. Revivifier la représentation politique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 16 quater B
- Amendement no 406 rectifié
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 2767, 2740 et 1403
- Sous-amendement no 3198
- Article 16 quater C
- Amendement no 1029
- Article 16 quater D
- Après l’article 16 quater D
- Article 16 quater
- Amendements nos 778, 1076 et 1507
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1422, 1329, 333, 1369, 2956, 2016, 2150 et 1421
- Article 16 quinquies
- Amendement no 1427
- Article 16 sexies
- Amendement no 2209
- Article 16 septies
- Article 16 octies A
- Amendements nos 1328, 2782, 692, 1360, 1593 et 2800
- Article 16 octies
- Amendement no 1428
- Après l’article 16 octies
- Amendement no 948 rectifié
- Sous-amendement no 3233
- Article 16 nonies
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16 nonies
- Article 16 undecies A
- Après l’article 16 undecies A
- Amendement no 1325
- Après l’article 16 undecies
- Amendement no 943
- Article 16 duodecies B
- Amendements nos 2907 rectifié, 2908 rectifié
- Après l’article 16 duodecies B
- Amendement no 3022
- Article 16 duodecies
- M. Charles Rodwell
- Amendements nos 2534, 2919 et 1357
- Après l’article 16 duodecies
- Amendements nos 1504, 1512
- Article 16 quindecies
- Amendement no 410
- Après l’article 16 quindecies
- Article 16 sexdecies
- Après l’article 16 sexdecies
- Amendement no 1900
- Avant l’article 17
- Amendements nos 1261, 3056
- Article 17
- M. Maxime Laisney
- Amendements nos 1565, 2538, 2540, 2921, 1805, 1429, 1108, 413, 480, 2961, 1066, 1253, 2846, 2881, 22, 503 et 946
- Article 16 quater B
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)