-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- AFPA
- Évacuation du campement de Grande-Synthe
- Pollution en Méditerranée
- Tarif des complémentaires santé
- Politique scolaire
- Justice des mineurs
- Politique de l’emploi
- Service national universel
- Ventes d’armes à l’Arabie saoudite
- Relations avec les collectivités territoriales
- Référendum d’autodétermination en Nouvelle-Calédonie
- Surpopulation carcérale
- Souveraineté de Mayotte
- Bébés nés sans bras dans l’Ain
- Création d’un indicateur associant lutte contre la pauvreté et transition écologique
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 7
- M. Jean-Pierre Door
- M. Michel Castellani
- Mme Isabelle Valentin
- M. Bernard Perrut
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Gilles Lurton
- M. Rémi Delatte
- Mme Véronique Louwagie
- M. Sylvain Maillard
- M. Boris Vallaud
- M. Jean Lassalle
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Francis Vercamer
- M. Éric Pauget
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Pierre Dharréville
- M. François Ruffin
- Mme Caroline Fiat
- M. Éric Coquerel
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 194, 1302 et 1363
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1265
- Après l’article 7
- Amendements nos 252, 1589 (sous-amendement), 1592 (sous-amendement), 1501, 618 et 1584 (sous-amendement)
- Article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 37 et débat sur le prélèvement européen
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Maurice Leroy, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Présidence de M. Maurice Leroy
- M. Alexandre Holroyd
- Mme Liliana Tanguy, suppléant Mme la présidente de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. M’jid El Guerrab
- M. Ludovic Mendes
- Mme Constance Le Grip
- M. Philippe Dunoyer
- M. Joaquim Pueyo
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jacques Maire
- Amendement no 2478
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 26 (suite)
- Article 27
- Article 28
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos2139, 2138, 2154, 2137, 642, 641 et 1989 rectifié
- Après l’article 28
- Amendements nos 2058 et 2187
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Article 29
- Article 37 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 1744, 1718, 2322, 2099, 2524 et 2525, 2527
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2526 et 1725
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Article 11
- M. Gilles Carrez
- M. Serge Letchimy
- Amendements nos 750, 366, 752, 2623, 1561 et 492
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12
- Amendements nos, 2101, 2428, 2346 et 2624 (sous-amendement)
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2347 et 1842
- Article 13
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 487, 701, 1064, 1116, 1323, 1538, 1551, 1878, 2079, 2080 et 2081
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 488, 699, 1113, 1563, 1564, 700, 1117, 2237, 489, 1552 et 1304
- Après l’article 4
- Amendements nos 1377, 1051 et 1079 rectifié, 1119, 1184, 1230, 1293, 1322, 1354, 1362
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 1570, 2087, 2167 et 2459
- Article 6
- Mme Justine Benin
- Amendement no 2088
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. le rapporteur général
- Amendements nos 1623, 2418, 2089, 1312, 1529, 1556, 2352, 1313 et 2570 (sous-amendement)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos 1311, 1530, 1557, 2590 (sous-amendement), 2359, 2090 et 1571
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Amendements nos 1572, 2483, 1345, 1765, 1574, 2611 (sous-amendement), 2220, 2553 rectifié (sous-amendement), 2325, 2319, 2332, 1780, 2271, 1531, 1760, 106 et 998
- Article 7
- M. Jean-René Cazeneuve
- Amendements nos 2221, 161 et 481
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Perquisitions visant La France insoumise
- Plan pauvreté
- Communautarisme musulman dans les écoles
- Exonération de la taxe d’habitation
- Amiante dans les établissements scolaires
- Brexit
- Recrudescence des agressions homophobes
- Politique à l’égard des collectivités territoriales
- Lutte contre la pauvreté
- Accouchements par césarienne
- Plan pauvreté
- Sécurité en Seine-Saint-Denis
- Résultats des évaluations en CP et CE1
- Politique en faveur de la montagne
- Prix du carburant
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1649, 1650
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 498
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1595, 2356, 1227, 948, 634, 2385, 583, 2582 (sous-amendement), 1720, 1084 rectifié et 1905 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1030, 1875 et 698 rectifié
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Delatte
- M. Marc Le Fur
- M. Philippe Gosselin
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 1994, 1554, 614 rectifié, 1645 rectifié, 1996, 10, 11, 13, 14, 574, 1315, 1526, 2077, 2354, 1902, 2416, 15, 16, 18, 618, 694, 733, 1107, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 1567, 47, 54, 500, 734, 2078, 2287, 143, 370, 957, 897, 1319, 697, 739, 619, 695, 737, 793, 620, 696, 738, 736, 1647, 742, 363, 1568 rectifié, 1118, 150, 298, 478, 551, 573, 885, 1569 et 2563 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Hébergement d’urgence
- Pouvoir d’achat
- Politique du Gouvernement
- Fin de l’utilisation du glyphosate
- Plan vélo
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Rentrée des apprentis
- Scolarisation des enfants handicapés
- Reconnaissance de la responsabilité de l’État dans la disparition de Maurice Audin
- Stratégie de lutte contre la pauvreté
- Prévention santé en direction de la jeunesse
- Plan santé
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Directive européenne sur les droits d’auteur
- Politique du Gouvernement en matière de pauvreté (suite)
- 2. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 145, 30, 51, 127, 263 et 86
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 55, 233, 238, 59 et 69
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 243, 261, 106, 112, 123, 60, 244, 262, 300, 264, 301, 61, 245, 56, 225, 239, 107, 124 et 302
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 87, 304 (sous-amendement) et 306
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 317 (sous-amendement)
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 266 rectifié et 267
- Article 9
- M. Fabien Roussel
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 34, 269 et 200, 199
- Article 9 bis
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Lutte contre la fraude
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Amendement no 133
- Article 1er B
- Amendement no 135
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 188
- Article 1er bis
- Amendements nos 77, 78, 79
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 234
- Article 2 bis
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 1er A
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendement no 196
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 380, 47, 149, 161, 67, 660, 424, 800, 63, 110, 24, 495, 908, 874, 872, 875, 762, 828, 986 (sous-amendement), 979 (sous-amendement), 990 (sous-amendement), 732, 543, 595, 256, 112, 151, 157, 950, 789, 973 rectifié (sous-amendement), 833, 834, 964, 191, 192, 791, 792 et 422
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 bis AA
- Amendements nos 802, 809
- Article 11 bis AB
- Amendement no 66
- Article 11 bis A
- Article 11 ter
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article premier (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no2423
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no459
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos433, 2199, 950, 1405, 1406, 1410 et 199 deuxième rectification
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no1246
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos1248, 548, 2115, 661 et 2425
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos1043, 2116, 2016, 2014, 1611, 1612, 1912, 2402, 2117, 1613, 907, 1109, 1402, 1526 et 2149
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Avant l’article 1er
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nouvelle-Calédonie (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)