-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme du système de santé
- Hommage aux anciens combattants
- Services d’urgences hospitalières
- Référendum sur l’autodétermination en Nouvelle-Calédonie
- Réforme de la sécurité sociale
- Attractivité des métiers du handicap
- Politique du logement
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Plurilinguisme au sein des instances européennes
- Inclusion des personnes handicapées
- Négociations franco-anglaises sur la pêche
- Toxicomanes déplacés porte de la Villette
- Pouvoir d’achat
- Politique pénitentiaire
- Sécurité à Mayotte
- Pouvoir d’achat en outre-mer
- Contrôle migratoire à Calais
- Stratégie française pour l’intelligence artificielle
- Situation de la Corse
- Lutte contre le diabète
- Pouvoir d’achat en outre-mer
- Politique de réindustrialisation
- Tensions à la frontière polonaise
- Fusion entre TF1 et M6
- Situation des migrants dans le Pas-de-Calais
- Tourisme et sommet « Destination France »
- Délais de jugement des divorces contentieux
- 2. Éloge funèbre de Marielle de Sarnez
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Bolo, suppléant M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Naillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Ramlati Ali
- M. David Lorion
- Mme Justine Benin
- Mme Josette Manin
- Mme Maina Sage
- M. Philippe Dunoyer
- M. Paul Molac
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Mme Maud Petit
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Lénaïck Adam
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Philippe Gomès
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mission Outre-mer (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bertrand Pancher, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Maud Petit
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Michel Zumkeller
- M. Michel Castellani
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Sophie Mette
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- M. Michel Zumkeller
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- M. André Chassaigne
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- Mme Catherine Osson
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Dino Cinieri
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)
- Amendements nos 1280, 1301, 695, 573, 1231, 506, 525, 1234, 567, 566, 569, 576, 577, 529, 527, 537, 372, 501, 627, 686, 340, 583, 694, 342, 619, 526, 373, 696, 616, 568, 629, 698, 505, 697, 503, 341, 590, 536, 531, 523, 502, 699, 343, 623, 459, 500, 687, 538, 535, 528, 504, 530, 571, 572, 575, 617, 646, 519, 570 et 1349
- Après l’article 48
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Frédéric Reiss
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Pascal Brindeau
- M. Olivier Falorni
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stéphane Testé
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Zivka Park
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission Enseignement scolaire (état B)
- Amendements n os710, 542, 707, 545, 543, 540, 717, 511, 718, 722, 518, 708, 716, 702, 684, 508, 384, 546, 509, 706, 715, 719, 541, 655, 670 et 624
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements n os671, 672, 673, 512, 491, 493, 492, 667, 668, 669, 730, 721, 705, 494, 472, 513, 723, 498, 544, 402, 621, 400, 711, 499, 549, 713, 712, 463, 539, 683, 714, 507, 729, 693, 600, 748, 665, 666, 679, 709, 470, 462, 510, 682, 586, 700, 725 et 704
- Après l’article 42
- Amendements n os703, 547 et 745 rectifié
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 2. Bibliothèques et développement de la lecture publique
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendement no 28
- Après l’article 2
- Amendement no 20
- Article 3
- Amendement no 17
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Avant l’article 9
- Amendement no 36
- Article 9
- Amendement no 5
- Article 10
- Amendement no 37
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Conforter l’économie du livre et renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Yves Hemedinger
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 17, 14, 18, 12, 13 et 15
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendement no 23
- Après l’article 2
- Amendement no 6
- Article 3
- Mme Cécile Rilhac
- Amendements nos 24, 25 rectifié
- Articles 4 et 5
- Après l’article 6
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
- 2. Création de la fonction de directrice ou de directeur d’école
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Jacqueline Dubois
- Amendements nos 35, 23, 24, 45, 2, 3, 30, 36, 4 et 66
- Article 2
- Article 2 bis
- Mme Sylvie Charrière
- M. Michel Larive
- Amendements nos 40, 6, 41, 43, 9, 56 et 68
- Article 3
- M. Stéphane Testé
- Amendement no 19
- Article 5
- M. Bertrand Sorre
- Amendement no 34
- Article 6
- Amendement no 1
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Responsabilité pénale et sécurité intérieure
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 157 et 393
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 13, 191, 75, 273, 14, 192, 93, 274, 106, 420, 379 rectifié et 405
- Sous-amendement no 424
- Amendements nos 339, 193, 16, 94, 17, 418, 295, 18, 378, 380 et 406
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendement no 158
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 103,122,143, 220, 371, 408 rectifié et 409 rectifié
- Article 3 bis
- Amendement no 254
- Après l’article 3 bis
- Amendements nos 336 rectifié, 129 et 282
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis (suite)
- Amendements nos 130, 284, 125, 285, 290, 131, 288, 134 rectifié, 287, 123 rectifié, 124 rectifié, 137 rectifié et 133 rectifié
- Présidence de M. David Habib
- Amendements nos 128, 281, 135 rectifié et 136 rectifié
- Article 4
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Ciotti
- Amendement no 221
- M. Jean-Michel Mis, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 381, 364, 246, 354, 25, 19, 410, 413, 20, 241, 21, 297, 22, 298, 242 rectifié, 23, 24, 382 et 243
- Après l’article 4
- Article 12 (appelé par priorité)
- Article 13 (appelé par priorité)
- Article 14 (appelé par priorité)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 210
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Article 15 bis (appelé par priorité)
- Article 16 (appelé par priorité)
- Après l’article 16 (appelé par priorité)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Décès de Jean-Paul Belmondo
- 3. Questions au Gouvernement
- Situation en Afghanistan
- Situation en Afghanistan
- Mesures sanitaires en outre-mer
- Violences à Marseille
- Érosion de la biodiversité
- Allocation de rentrée scolaire
- Implantation d’éoliennes sur le site du mémorial de Villers-Bretonneux
- Déplacement du Président de la République à Marseille
- Conséquences sociales de la crise sanitaire en Martinique
- Rentrée scolaire
- Difficultés de recrutement des entreprises
- Statut du directeur d’école
- Projet de forages en nappes profondes dans le Médoc
- Sécurité des soignants
- Niveau scolaire des élèves
- Coût de la vie à La Réunion
- Rentrée scolaire
- Difficultés d’approvisionnement de la filière bois
- Réformes de l’assurance chômage et des retraites
- Déplacement du Président de la République à Marseille
- Dotations de l’État aux territoires ruraux
- Stratégie de soins face au covid-19
- Politique d’inclusion sportive
- AOP « camembert de Normandie »
- Hausse des tarifs réglementés de l’énergie
- 4. Démission et remplacement de députés
- 5. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans les outre-mer
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Olivier Serva
- Mme Nathalie Bassire
- M. Max Mathiasin
- M. Michel Castellani
- Mme Caroline Fiat
- Mme Karine Lebon
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Jean-Luc Poudroux
- M. Gérard Leseul
- Amendements nos 1, 32, 35 et 2
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 3, 4, 5, 6, 39, 7, 50, 8 et 9
- Après l’article unique
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 6. Levée de la séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- 2. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 89, 38 et 303, 370
- Mme Bénédicte Pételle, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 656, 561 et 454
- Après l’article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 503
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- M. François Ruffin
- Mme Véronique Hammerer
- Mme Perrine Goulet
- Mme Elsa Faucillon
- M. Philippe Naillet
- Amendements nos 568, 658, 635, 464, 338, 462, 192, 692 et 463
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Véronique Hammerer
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 386 et 385
- Article 11
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Amendements nos 570, 569
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- M. Jean-Louis Bricout
- Amendements nos 641, 624 et 289
- Article 12 ter
- Amendement no 627
- Avant l’article 13
- Amendement no 519
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 14
- Article 14 bis
- Mme Sandrine Mörch
- Amendements nos 121, 342, 679, 693, 695, 696 rectifié, 114, 295 et 345
- Après l’article 14 bis
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’une députée
- 2. Protection des enfants
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 699, 5 rectifié, 201 rectifié, 69 rectifié, 668, 685, 613 et 436
- Article 3
- Mme Mathilde Panot
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 46, 494, 553, 49, 50, 724, 296, 331, 390, 363, 35, 364, 85, 365, 725 et 663 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Discussion des articles (suite)
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance