-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de loi sur l’immigration
- COP28
- Avenir du groupe Casino
- Projet de loi sur l’immigration
- COP28
- Projet de loi sur l’immigration
- Inflation des prix alimentaires
- Transition écologique dans l’éducation nationale
- Projet de loi sur l’immigration
- Coalition navale en mer Rouge
- Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Projet de loi sur l’immigration
- Accès aux voitures électriques grâce au leasing social
- Situation dans la bande de Gaza et en Cisjordanie
- Associations caritatives
- Transports pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Égal accès à la santé
- Concurrence sur les marchés agricoles
- 2. Projet de loi de finances pour 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Proposition de censure simple d’un député
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Conventions France-Danemark et France-Grèce pour l’élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale
- 4. Traité France-Kazakhstan sur l’entraide judiciaire
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Incident au collège Jacques-Cartier d’Issou
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Bas salaires et pouvoir d’achat
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Situation dans la bande de Gaza
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Renouvellement des postes de direction dans le secteur culturel
- Constitutionnalisation du droit à l’interruption volontaire de grossesse
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Expérimentation de l’uniforme
- Incident au collège Jacques-Cartier d’Issou
- Avenir de l’enseignement professionnel
- Réforme de l’année de terminale en lycée professionnel
- 2. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Paul Vannier
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Bruno Millienne, rapporteur
- Mme Farida Amrani (LFI-NUPES)
- M. Nicolas Ray (LR)
- Mme Aude Luquet (Dem)
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- M. Julien Bayou (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Pierre Cazeneuve (RE)
- M. Nicolas Dragon (RN)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sécurisation des Jeux olympiques de Paris
- Attentat terroriste à Paris
- Situation dans la bande de Gaza
- Attentat terroriste à Paris
- Journée mondiale du bénévolat
- Attentat terroriste à Paris
- Situation à Gaza
- Protection policière des journalistes
- Financement des hôpitaux en Corse
- Situation de la psychiatrie
- Rapport Pisa 2023
- Rapport Pisa 2023
- Relaxe du garde des sceaux par la Cour de justice de la République
- Journée mondiale du bénévolat et du volontariat
- Accord franco-algérien du 27 décembre 1968
- Rapport Pisa 2023
- Protection de l’enfance
- Précarité alimentaire
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
- Présentation
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Mme Frédérique Meunier, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Thomas, tué à Crépol
- 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 3. Questions au Gouvernement
- Fondamentaux scolaires
- Chômage des seniors
- Violences à Romans-sur-Isère après la mort de Thomas
- Lutte contre les stupéfiants
- Aide médicale de l’État
- Violences faites aux enfants
- Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes
- Révision des traités européens
- Situation au Proche-Orient
- Financement des Esat
- Lutte contre la désertification médicale
- Mort de Thomas à Crépol
- Décarbonation de l’industrie
- Milices d’ultradroite
- Lutte contre l’insécurité
- Taxe d’habitation
- Contrôle citoyen sur les élections
- Attaque à Dublin
- 4. Modèle économique des entreprises de crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants
- 5. Respect du droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée
- Présentation
- M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Violences faites aux personnes dépositaires de l’autorité publique
- Situation au Proche-Orient
- Insécurité
- Meurtre d’un adolescent dans la Drôme
- Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes
- Pénurie de médicaments
- Lutte contre les violences envers les élus
- Violences sexuelles sur les enfants
- Protection de l’enfance dans l’éducation nationale
- Promotion de l’emploi des personnes en situation de handicap
- Promotion de l’emploi des personnes handicapées
- Agression dans le Val-de-Marne
- Manque de professionnels dans les Ehpad
- Désenclavement de Wallis-et-Futuna
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- 4. Déclaration du Gouvernement relative aux partenariats renouvelés entre la France et les pays africains
- Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Michèle Tabarot (LR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anna Pic (SOC)
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Vincent Ledoux (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- M. Bruno Fuchs (Dem)
- Mme Amélia Lakrafi (RE)
- M. Nicolas Dupont-Aignan (NI)
- Mme Sophie Errante (RE)
- Mme Huguette Tiegna (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Colonna, ministre
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation au Proche-Orient
- Remboursement des prêts garantis par l’État
- Tempête Ciaran
- Tempête Ciaran
- Situation à Gaza
- Tempête Ciaran
- Lutte contre l’antisémitisme
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Rénovation des logements
- Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire
- Procès du ministre de la justice
- Plan Loup
- Égalité salariale
- Lutte contre l’islamisme radical
- Soutien aux TPE et aux PME de La Réunion
- Lutte contre l’antisémitisme
- Hébergement d’urgence
- Égalité salariale
- Difficultés des agriculteurs
- Revalorisation du régime spécifique d’approvisionnement en outre-mer
- Fonds spécial pour les outre-mer
- Laïcité dans le sport
- Étudiants ultramarins en métropole
- Comité interministériel des villes
- Lutte contre le trafic de drogue dans les territoires
- Éducation à la vie affective et sexuelle
- Filet de sécurité anti-inflation pour les communes
- Situation de la nuciculture
- 3. Projet de loi de finances pour 2024
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Robin Reda, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Fait, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Laurent Croizier (Dem)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Francesca Pasquini (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- M. Quentin Bataillon (RE)
- M. Roger Chudeau (RN)
- M. Paul Vannier (LFI-NUPES)
- M. Alexandre Portier (LR)
- M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Jean-René Cazeneuve (RE), rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Gabriel Attal, ministre
- Mission Enseignement scolaire (état B)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire (suite)
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Amendement no 1151
- M. Robin Reda, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 1097, 1114, 1723, 2130, 1130, 1221, 1729, 1760, 1133, 1122 et 1120
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1124
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1123, 1107, 1141, 1144, 1222, 1759, 1226, 1223, 1761, 1742, 1744, 1237, 2091, 1224, 1126, 1758, 2181, 1148, 2198, 1607, 367, 2190, 1131, 1726, 947, 948, 945, 946, 1746, 1903, 1902, 1230, 2173, 2200, 2172, 1711, 1238, 1599 et 2214
- M. Philippe Fait, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1280, 1748, 1625, 1724, 1756, 1725, 49, 2232, 1110, 1739, 2135, 1712, 1336, 1344, 1385, 2192, 1347, 610, 1383, 1366, 1350, 1384, 2229, 1137, 2196, 906, 1378, 1751, 1752, 1754, 423, 1235, 1638, 2089 et 2213
- M. Christophe Marion, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 429, 2132, 1591, 1233, 2205, 1136, 1749, 2143, 2166, 2187, 1634, 1736 et 1863
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Crise du logement étudiant
- Lutte contre l’islamisme
- Lutte contre l’islamisme
- Situation au Proche-Orient
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’industrie française
- Sécurité dans les écoles
- Crise de l’hôpital public
- Accès à l’eau à La Réunion
- Financement de l’audiovisuel public
- Politique du logement
- Situation au Proche-Orient
- Lutte contre le terrorisme
- Manifestations contre l’A69
- Situation financière des jeunes
- Accord européen sur l’énergie
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’hôpital public de Remiremont
- Déploiement de Ma Prime Adapt’
- Difficultés financières des Ehpad
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Manifestations contre l’A69
- Programmes régionaux de santé
- Mention des plats non transformés sur place sur les menus des restaurants
- Rapport sur le suivi des accords Laforcade
- Protection de la biodiversité
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Manifestations contre l’A69
- Exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (10e circonscription)
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