-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 241
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Amendements nos, 285, 120, 305 et 394
- Sous-amendements nos 458 et 466
- Amendement no 293
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 417, 298, 65, 325, 352 et 348
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 467
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 256, 257, 288 rectifié, 419 rectifié, 440 et 269
- Sous-amendement no 474
- Amendements nos 11, 143 et 144
- Article 5
- M. Michel Larive
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 337 et 383
- Sous-amendements nos 479, 461, 478, 462 et 476
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre II
- Après l’article 5
- Amendements nos 10 rectifié, 338 rectifié, 339 rectifié, 340 rectifié, 27, 290, 446, 433 deuxième rectification, 432 deuxième rectification, 289 rectifié et 9 rectifié
- Article 5 bis
- Amendement no 302
- Article 6
- M. Stéphane Testé
- Amendements nos 396 et 398 rectifié
- Sous-amendement no 477
- Amendements nos 422, 176, 210, 130, 295 et 482
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 333 rectifié et 69
- Article 8 bis
- Amendement no 63
- Après l’article 8 bis
- Amendement no 267
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1276
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1275, 1350, 1343, 1349, 1351, 1337, 1068, 1243, 1063, 1197, 1013, 1297, 1352, 1299, 1298, 1097, 1069 et 1292
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1344, 1247, 1284, 1283, 1146, 1282, 1281, 1248, 1279, 1071, 1280, 1070, 628, 1340, 1143, 1142, 1144, 1345, 554, 1172, 544, 555, 1358, 979, 1293, 1354, 1278, 1353, 1086, 1273, 1285, 1065, 1064, 1274 et 527
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Sandrine Josso
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Zivka Park
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Après l’article 22 (suite)
- Article 23
- Après l’article 23
- Amendements nos 371, 247, 1508, 2877, 1303, 2578, 248, 819, 1070, 1444, 1445, 1582, 1590, 1669, 1747, 2136, 2510 et 2718 rectifié
- Sous-amendement nos 2950, 2951, 2952, 2953, 2954, 2959, 2955, 2956, 2957,, 2958
- Amendements nos 1298, 2015, 1564, 1638, 1735, 2113, 2184, 2271, 2500, 2855, 1568, 1583, 1639, 1738, 2013, 2117, 2185, 2504, 2856, 2382, 1806, 364, 986, 1299, 1463, 1880, 1558, 1636, 1668, 1730, 2008, 2073, 2111, 2144, 2183, 2253, 2496, 2648, 2854 et 1804
- Sous-amendement no 2972
- Amendements nos 2304, 1826, 251 et 2711
- Article 24
- Amendements nos 2014, 1530, 1650, 255, 372, 1074, 1350, 1469, 2459, 2550, 256, 373, 323, 480, 1330, 2325, 2882, 2357, 2783, 1915, 2789, 2679, 2971, 2465, 2765, 2698, 2700, 2466, 1612, 2835, 29, 31, 37, 62, 63, 76, 336, 369, 502, 587, 810, 1043, 1048, 1077, 1342, 1351, 1382, 1393, 1471, 1611, 1689, 1701, 2026, 2386, 2469, 2602, 2637 et 2970
- Sous-amendement no 2982
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 24
- Amendements nos 2377 et 2153
- Sous-amendement no 2967
- Amendements nos 265, 266, 538 et 2753
- Article 25
- Amendements nos 561, 567, 1533, 2018, 2125 et 2541
- Article 26
- Article 27
- Amendements nos 2390, 1924, 2139 rectifié, 2522 rectifié et 1332 rectifié
- Article 28
- Amendement no 2019
- Article 29
- Article 30
- Amendement no 2020
- Après l’article 30
- Amendement no 2149
- Article 32 et état A
- Seconde délibération
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Après l’article 78 (suite)
- Amendement no 300
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 301, 864, 1786, 1887 et 1312
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1782, 1783, 2506, 857, 858, 1855, 1856 et 1789
- Compte spécial « Avances aux collectivités territoriales » (état D)
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Régis Juanico, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sabine Rubin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Sandrine Mörch
- M. Alain Ramadier
- Mme Maud Petit
- Mme Laurence Dumont
- M. Michel Zumkeller
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Pierre-Alain Raphan
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 78
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au président Jacques Chirac
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Jacques Chirac
- Hommage à Jacques Chirac
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Droits voisins des droits d’auteur
- Produits phytosanitaires
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Dérives mafieuses en Corse
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Criminalité en Martinique
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Fermetures de maternités
- Projet de loi de finances pour 2020
- Brexit
- Réforme des retraites
- Suicides dans l’éducation nationale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale
- Lutte contre la fraude fiscale
- Services d’urgence dans la Sarthe
- Usine Michelin de La Roche-sur-Yon
- Inclusion scolaire des enfants en situation de handicap
- Compétitions sportives au Qatar
- Crédits en faveur de la transition écologique
- Élévation du niveau des mers
- Soutien à l’agriculture outre-mer
- Soutien à l’emploi dans le secteur associatif
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Débat sur la fiscalité et les dépenses publiques
- Mme Valérie Rabault
- Mme Lise Magnier
- M. Adrien Quatennens
- M. Stéphane Peu
- M. Charles de Courson
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Éric Woerth
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Patricia Lemoine
- M. Ugo Bernalicis
- M. Fabien Roussel
- Mme Jeanine Dubié
- M. Benjamin Dirx
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Sarah El Haïry
- M. Éric Coquerel
- Mme Huguette Bello
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Sabine Rubin
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. François Pupponi
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Émilie Cariou
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Olivier Véran
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- Rappel au règlement
- Débat (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme de la fonction publique
- Transformation de la fonction publique
- Pouvoir d’achat
- Situation des aidants
- Politique fiscale
- Avenir de la déclaration d’impôt
- Conséquences de la précarité en matière d’hygiène
- Perspectives au Levant
- Pôle emploi
- Lutte contre la prostitution des mineurs
- Devoir de vigilance des entreprises
- Emplois francs
- Avenir de l’hôpital de Roquefraîche
- Hommage à Michel Crépeau
- Imprimerie Loire Offset Titoulet
- 2. Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Guillaume Chiche
- Mme Valéria Faure-Muntian
- Mme Martine Wonner
- Amendements nos 1, 9, 16 et 28
- M. Dominique Da Silva, rapporteur
- Amendements nos 95, 20 rectifié, 49, 91, 77, 78, 60, 84, 85 et 56
- Article 2
- M. Guillaume Chiche
- Mme Albane Gaillot
- Mme Delphine Bagarry
- Amendements nos 2, 10 et 29
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 1329, 1891, 1954 et 2021, 2027
- M. Gaël Le Bohec, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1267, 352, 1990, 530, 824, 131, 717, 1334, 1655 rectifié et 386
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 667, 2086 (sous-amendement), 1589, 1385, 1528, 982, 129, 1373, 130, 1996, 2007, 679 rectifié, 1377 rectifié et 1662 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Martine Wonner
- M. Gilles Lurton
- M. Jean Lassalle
- M. Jean-Pierre Door
- M. Bernard Perrut
- M. Sébastien Leclerc
- M. Joachim Son-Forget
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Philippe Gosselin
- Amendements nos 48, 141, 170, 310, 414, 716, 957, 1697, 2048 deuxième rectification, 624, 1268, 1363, 1658, 1168, 315, 1698, 697, 1169, 570, 1269, 583, 1917, 318, 1364, 1657, 666, 317, 1699 et 1272
- Après l’article 3
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attentats du 13 novembre 2015
- 2. Questions au Gouvernement
- Fiscalité sur les carburants
- Financement du surcoût des OPEX
- attentats du 13 novembre 2015
- Suppressions de postes dans l’éducation nationale
- Suppressions de postes chez ArianeGroup
- Lutte contre la pauvreté et le mal logement
- Crédits de l’enseignement scolaire
- Lutte contre la haine sur les réseaux sociaux
- Suicide de Maggy Biskupski
- Suicide de Maggy Biskupski
- Armée européenne
- ISF
- Réforme de la justice
- Fermeture de maternités
- Fonds de développement de la vie associative
- 3. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Elsa Faucillon
- M. Michel Castellani
- Mme Anne-Christine Lang
- M. Frédéric Reiss
- Mme Sophie Mette
- M. Régis Juanico
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Benjamin Dirx
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Maxime Minot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Éric Pauget
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- Mme Nadia Essayan
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Affaire Benalla
- Calendrier législatif
- Commission d’enquête parlementaire
- Embauches en CDI
- Affaire Benalla
- Affaire Benalla
- Affaire Benalla
- Commission d’enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis
- Affaire Benalla
- Plan Mobilité propre
- Loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Affaire Benalla
- Affaire Benalla
- Retombées touristiques des événements sportifs
- Affaire Benalla
- 2. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- Article 6 bis A
- Amendement no475 deuxième rectification
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 8
- Article 8 bis
- Article 8 ter
- Article 9
- Article 9 bis
- Amendement no201
- Article 10
- Article 10 bis A
- Article 10 bis B
- Article 10 ter
- Amendement no203
- Article 10 quater
- Amendement no204
- Article 10 quinquies
- Article 11
- Article 11 bis A
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance