M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 mars 2001

Question écrite n° 58649 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 23 juillet 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57900 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : professions de santé

Titre : professions paramédicales

Réponse publiée le 30 avril 2001
29 janvier 2001

Question orale sans débat n° 1317 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 31 janvier 2001
10 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2531 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Question posée en séance
1er janvier 2001

Question écrite n° 56165 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : vacataires

Réponse publiée le 12 mars 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 55939 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : agriculture

Titre : entreprises de travaux agricoles et ruraux

Réponse publiée le 18 juin 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 55702 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : bourses d'études

Titre : allocation de recherche

Réponse publiée le 30 avril 2001
18 décembre 2000

Question écrite n° 55513 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : moyens de paiement

Titre : chèques

Question sans réponse
18 décembre 2000

Question écrite n° 55461 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 21 janvier 2002
4 décembre 2000

Question écrite n° 54729 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 30 avril 2001

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)