M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 février 2000

Question écrite n° 42511 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 24 avril 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42335 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 7 août 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42321 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 24 avril 2000
23 février 2000

Question au Gouvernement n° 1871 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Question posée en séance
21 février 2000

Question écrite n° 41994 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 10 avril 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39759 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 13 mars 2000
3 janvier 2000

Question écrite n° 39652 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
20 décembre 1999

Question orale sans débat n° 999 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : transports par eau

Titre : batellerie

Réponse publiée le 22 décembre 1999
29 novembre 1999

Question écrite n° 38174 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 17 janvier 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 38160 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : chargés d'enseignement

Réponse publiée le 10 janvier 2000

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)