-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Cérémonie pour la Journée nationale du souvenir et de recueillement
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Marietta Karamanli
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 79 et 9
- Fait personnel
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 75
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Sous-amendement no 83
- Amendements nos 63, 69, 71, 30, 56, 51, 6, 31, 49, 7, 33, 34, 50, 72, 64, 8, 65, 35, 47, 66 et 78
- Sous-amendement no 86
- Amendements nos 43, 37, 42, 60 et 73
- Sous-amendement no 80
- Amendement no 44
- Après l’article unique
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 401
- Article 10
- M. Michel Larive
- Amendement no 211
- Après l’article 10
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- Amendement no 121
- Article 4 quinquies
- Article 5
- Article 5 bis A
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 6 bis
- Amendement no 168
- Article 7 bis B
- Article 7 bis
- Article 8
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 161, 21, 96 et 129
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Article 9
- Article 9 bis
- Article 9 ter A
- Amendement no 1 rectifié
- Article 9 ter
- Amendement no 72
- Article 10
- Article 11
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 27, 73 et 116
- Article 11 ter
- Mme Chantal Jourdan
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 41, 166 et
- Article 13 quater
- Article 14
- Amendement no 146
- Article 14 bis A
- Amendement no 76
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Seconde délibération
- Amendement no 1 rectifié
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 311
- Sous-amendement no 460
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Amendements nos 387, 118, 128, 448, 388, 275, 282, 389, 390, 416, 391 et 473
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Après l’article 3
- Amendements nos 98 et 35 rectifié, 36, 34
- Article 3 bis
- M. Maxime Minot
- Amendement no 250
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 ter
- Mme Sylvie Charrière
- Amendements nos 284 et 393
- Après l’article 3 ter
- Amendement no 441
- Article 4
- M. François Cormier-Bouligeon
- Amendements nos 119, 228, 229, 354, 356, 355, 353, 268, 317 et 324
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 241
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Amendements nos, 285, 120, 305 et 394
- Sous-amendements nos 458 et 466
- Amendement no 293
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 417, 298, 65, 325, 352 et 348
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 467
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 256, 257, 288 rectifié, 419 rectifié, 440 et 269
- Sous-amendement no 474
- Amendements nos 11, 143 et 144
- Article 5
- M. Michel Larive
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 337 et 383
- Sous-amendements nos 479, 461, 478, 462 et 476
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre II
- Après l’article 5
- Amendements nos 10 rectifié, 338 rectifié, 339 rectifié, 340 rectifié, 27, 290, 446, 433 deuxième rectification, 432 deuxième rectification, 289 rectifié et 9 rectifié
- Article 5 bis
- Amendement no 302
- Article 6
- M. Stéphane Testé
- Amendements nos 396 et 398 rectifié
- Sous-amendement no 477
- Amendements nos 422, 176, 210, 130, 295 et 482
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 333 rectifié et 69
- Article 8 bis
- Amendement no 63
- Après l’article 8 bis
- Amendement no 267
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Réforme du courtage
- 2. Justice de proximité et réponse pénale
- 3. Démocratiser le sport en France
- Présentation
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre II
- M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre III
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Denis Masséglia
- M. Maxime Minot
- Mme Perrine Goulet
- M. Michel Larive
- Amendements nos 326, 296, 3, 375, 291 rectifié, 314, 315, 297, 376, 449, 137, 124, 308, 306, 377, 1, 378, 169, 175, 126 et 309, 307
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Jean Lassalle
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 328, 171, 281, 380 et 294
- Article 2 ter
- M. Maxime Minot
- Amendement no 381
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 310
- Article 2 quater
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 385 et 170
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Amendements nos 129, 386, 172 et 283
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
- 2. Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions orales sans débat
- Registre national des cancers
- Sécurité sociale à Saint-Pierre-et-Miquelon
- EHPAD du centre hospitalier de Boscamnant
- IRM au centre hospitalier de Condom
- Conséquences du Brexit sur la pêche française.
- Justice des mineurs dans l’Allier
- Maison d’arrêt de Nîmes
- Crise sociale, économique et sanitaire en Seine-Maritime
- Aides aux fabricants de cuisines professionnelles
- Société Gifrer-Barbezat à Décines-Charpieu
- Zones d’activités dans le Rhône
- Expertise logistique
- Usine BorgWarner à Eyrein
- Accès à internet en Mayenne
- Services publics en Corse
- Filière avicole
- Phénomènes électriques et élevages agricoles
- Projet de scierie du groupe Florian à Lannemezan.
- Extension de l’usine belge Clarebout potatoes
- Filière du recyclage du plastique
- Réforme du code minier
- Nuisances liées à la gare de triage de Drancy
- Nuisances sonores liées aux aéroclubs
- Regroupement des offices publics de l’habitat
- Demi-part pour les veuves d’anciens combattants
- Effectifs de police dans les Alpes-Maritimes
- Masques fournis aux fonctionnaires de l’État
- Dépendance de l’éducation nationale à l’égard des GAFAM
- Plan d’action pour les associations
- Protocole sanitaire pour la restauration scolaire
- Manque d’accompagnants d’élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
- Karaté aux Jeux olympiques de Paris
- Plan national de prévention de la radicalisation et clubs de sports
- Manquements de l’État vis-à-vis des personnes handicapées
- Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1276
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1275, 1350, 1343, 1349, 1351, 1337, 1068, 1243, 1063, 1197, 1013, 1297, 1352, 1299, 1298, 1097, 1069 et 1292
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1344, 1247, 1284, 1283, 1146, 1282, 1281, 1248, 1279, 1071, 1280, 1070, 628, 1340, 1143, 1142, 1144, 1345, 554, 1172, 544, 555, 1358, 979, 1293, 1354, 1278, 1353, 1086, 1273, 1285, 1065, 1064, 1274 et 527
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Sandrine Josso
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Zivka Park
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Tojohasina Razafintsalama
- 2. Questions au Gouvernement
- Sanctions contre des militants et des manifestants
- Projet de loi Bioéthique
- Délocalisations dans la grande distribution
- Respect dû aux forces de l’ordre
- Extension du diagnostic préimplantatoire
- Ségur de la santé
- Destruction d’une statue à Fort-de-France
- Éthique publique
- Réforme du Conseil économique social et environnemental
- Fuite depuis le site pétrochimique de Lavéra
- Europe de la défense
- Protection de l’enfance
- Mal-être des forces de l’ordre
- Plan de relance européen
- Police de l’eau
- Droit à l’avortement
- Droits de l’homme et détention de M. Ramy Shaath en Égypte
- Assistants d’éducation
- Emploi des jeunes
- Crise de l’industrie betteravière
- Relance du sport
- Avenir des trains de nuit
- Dédoublement des classes dans les réseaux d’éducation prioritaire
- Agriculture de montagne
- Conflit opposant l’Arménie à l’Azerbaïdjan
- Situation au Xinjiang
- Avenir de l’audiovisuel public
- 3. Démission et remplacement d’un député
- 4. Bioéthique
- Avant l’article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er A (suite)
- Amendement no 327
- Article 1er A
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance