-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Accompagnement des malades et de la fin de vie (suite)
- Article 6 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Amendements nos 1449
- Sous-amendements nos 3519 et 3531
- Amendement no 2341
- Sous-amendement no 3532
- Amendements nos 2473, 2472, 492, 2977 et 2214
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 1812, 1813, 1890, 3194, 913, 79, 2300, 2440, 2704, 158, 72, 73, 1932, 2303, 74, 159, 389, 657, 160, 1523, 658, 3358, 452, 1708, 454, 1102, 1798, 1801 et 3190
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Amendement no 491
- Article 7
- Mme Anne Brugnera
- M. José Beaurain
- Mme Élise Leboucher
- M. Thibault Bazin
- M. Jérôme Guedj
- M. Christophe Bentz
- M. René Pilato
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Dominique Potier
- Amendements nos 93, 161, 589 et 660
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 196, 2338, 1526, 1740, 162, 1742, 80, 163, 584, 3198, 583, 719, 582, 1527, 77, 899, 3196, 78, 1969, 937, 2179, 3280, 212, 2444, 585, 3199, 707, 892, 1528, 164, 936, 3200, 255, 2045, 3043, 256, 2445, 84, 1744, 720, 991, 3201, 1701, 165, 2049, 2134, 2598, 845, 2215, 2509, 2480, 2476 et 1353
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Conflit israélo-palestinien
- Conflit israélo-palestinien
- Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
- Augmentation des prix de l’énergie
- Union européenne
- Conflit israélo-palestinien
- Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn
- Sécurité carcérale
- Déficit de la sécurité sociale
- Déficit public
- Rachat de Biogaran
- Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière
- Conflit israélo-palestinien
- Europe de l’agriculture
- Envoi de militaires français en Ukraine
- Zones de revitalisation rurale
- Droit syndical
- Crèches
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 50, 134, 388, 563, 646, 962, 1191, 1327, 1927, 2395, 2931, 3020, 3387, 3419 et 2694
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Christophe Bentz
- M. Stéphane Delautrette
- Mme Elsa Faucillon
- M. Hadrien Clouet
- M. Thibault Bazin
- Mme Anne Bergantz
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Mme Monique Iborra
- Amendements nos 127, 639, 1266, 1482, 1785, 2829 et 3128
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 1483, 2628, 34, 1229, 2351, 2089, 1616, 3130, 3131, 1011, 2517 et 1818
- Sous-amendement no 3465
- Amendements nos 3003, 1877, 1901, 409, 1154, 2287, 2364, 1485, 2629, 3132, 2632, 35, 3133, 884, 432, 240, 1486, 1370, 2579, 3134, 3135, 1819, 552, 1820, 1689, 2573, 2575, 2583, 2920, 1997, 1996 et 17
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendements nos 575 et 3328
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 3
- Mme Cécile Rilhac
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. René Pilato
- M. Sébastien Peytavie
- Amendements nos 128, 1885 et 1826
- Sous-amendement no 3469
- Amendements nos 2433, 267, 1829, 129, 958, 941, 1828 et 642
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Amendement no 3391
- Article 4
- Amendements nos 243, 2779 et 3143, 3138
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis (suite)
- Amendements nos 1694, 2086, 3289, 1476, 248 et 2488, 1446, 2087, 1255, 1615
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2485, 2737, 668, 1254, 3126, 1921, 2399, 1160, 2487, 2775, 3127, 2776, 2118, 2911, 2526, 1209, 1177, 2527, 2538, 1478, 1176, 2486, 2075, 1256 et 2528
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1807
- Après l’article 1er bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Article 1er bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 2673, 2905
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 525, 1361, 435, 1827, 3110 et 412
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 2754, 2735, 940, 877, 3005, 3108, 3119, 2742, 2114, 2761, 1305, 24, 637, 952, 1090, 1357, 1469, 1739, 1922, 2740, 1692, 1470, 2275, 2741, 405, 2762, 1802, 2260, 1155, 1159, 2768, 436 et 2401
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Activités cynégétiques
- Transformation des lotissements-jardins
- Liaison ferroviaire Paris-Rodez
- Mine de lithium à Échassières
- Flotte chalutière méditerranéenne
- Nuisances sonores à Romans-sur-Isère
- « Forêt primaire » dans les Ardennes
- Groupe Airbus
- Ligne TGV Paris-Metz/Nancy
- Lignes de fret ferroviaire
- Ligne ferroviaire Paris-Rodez
- Loi SRU
- Hébergement d’urgence dans le Calvados
- Frelons asiatiques
- Aide aux pêcheurs
- Délinquance dans la Loire
- Séisme dans les Deux-Sèvres
- Effets du chlordécone
- Contrôle aux frontières
- Éducation nationale dans le Val-de-Marne
- Maison d’arrêt de Rouen
- Dispositif Asalée
- Clinique Vauban de Livry-Gargan
- Désertification médicale du Val-d’Oise
- Avenir des centres sociaux ruraux
- Hôpital de Remiremont
- Hébergement des malades ultramarins
- Exercice de la médecine libérale en Corse
- Handicap
- Réduction des charges sociales pour les TPE-PME
- Déploiement de la téléphonie mobile et de la fibre
- Difficultés des manades de Camargue
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Robert Badinter
- 2. Questions au Gouvernement
- Guerre en Ukraine
- Situation à Mayotte
- Relations du Gouvernement avec le Parlement
- Situation à Mayotte
- Feuille de route de la ministre de l’éducation nationale
- Nouvelle ministre de l’éducation nationale
- Situation à Mayotte
- Programme hydroélectrique français
- Réforme de la fonction publique
- Culture en milieu rural
- Santé mentale des jeunes
- Avenir de l’agriculture biologique
- Situation à Gaza et à Rafah
- Exposition excessive des enfants aux écrans
- Régularisations des étrangers pour les métiers en tension
- Dérives sectaires dans le domaine de la santé
- Contamination des eaux par les Pfas
- Dédommagement des victimes de la Dépakine
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Hadrien Clouet
- M. Xavier Breton
- M. Stéphane Peu
- Mme Béatrice Descamps
- Amendements nos 144, 24, 170, 122, 34, 26, 54, 62, 51, 120, 1 et 5
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 121, 3, 99, 164, 143, 123, 156, 138, 145 et 165
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (suite)
- Après l’article 1er A
- Article 1er BA
- Après l’article 1er BA
- Amendement no 124
- Article 1er
- Article 1er A
- 4. Nomination d’une questeure
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation
- 2. Soins palliatifs
- Discussion générale
- M. Patrick Hetzel
- M. Olivier Falorni
- M. Jérôme Guedj
- Mme Anne-Cécile Violland
- M. Sébastien Peytavie
- M. Pierre Dharréville
- M. Stéphane Lenormand
- M. Didier Martin
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Sébastien Rome
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos , 6 et 996
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 188, 866, 537, 286, 405, 344, 345, 997 rectifié, 406, 350, 346, 843 et 842
- Sous-amendement no 1102
- Amendements nos 894, 9 et 487
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Mme Caroline Parmentier
- Amendement no 412
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Mme Caroline Parmentier
- M. Philippe Gosselin
- Amendements nos 414, 625, 55 et 56
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 AA
- Après l’article 4 AA
- Article 4 AB
- Article 4 AC
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance