-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendement no 3086
- Article 10
- M. Anthony Boulogne
- Amendements nos 1199, 1449 et 3090
- M. Philippe Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3665, 3666, 1154, 564, 1318, 1902, 3481, 787, 2935, 2564, 1320, 1484, 1485, 270, 723, 1198, 3281, 3568, 786 et 3523
- Après l’article 10
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Amendements nos 115, 1201, 3258, 2666, 2939, 1447, 3432, 1273, 2544, 487, 2046, 2265, 2555, 1826, 2186, 1828, 2263, 3283, 2195, 2197, 1832, 918, 1754, 3412, 77, 324, 2973, 2251, 954, 2257, 3219, 3176, 310, 2225, 2691, 2259, 565, 966, 1276, 1548, 2078, 2206, 99, 542, 2997, 3029, 544, 488, 965, 3007, 1824, 280, 2267, 229, 685, 1069, 1339, 1398, 3263 et 3655
- Sous-amendement no 3706
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 141
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 297 et 1283
- Sous-amendement no 3681
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 402, 3563, 1564, 3181, 478, 745, 1455, 2549, 1933, 1967, 1976, 2594 et 1586, 784
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Article 5
- M. Maxime Amblard
- Amendement no 1938
- Article 6
- Article 7
- Rappel au règlement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 56, 101, 1550, 2098 et 3535
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3250, 1791, 2679, 489 rectifié, 1709 rectifié, 2528 rectifié, 3376 rectifié, 1551, 3553, 104 et 2099
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2101
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 1891
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendement no 1978
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendement no 3678
- Amendements nos 2908 et 3588
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 678 rectifié, 1786, 679 rectifié, 1794, 775 rectifié, 1459, 1837, 2611, 933, 854, 1879, 2307, 2311, 1545, 1547, 3122, 2625, 3591, 1987, 1175, 1143, 2883, 2053, 1747, 3164 et 734
- Après l’article 3
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2565
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3599, 1167, 1730, 2050, 2049, 2316, 788, 3592, 3424, 3632, 3209, 2448, 1777, 3301, 2096, 1873, 1308, 2613, 3157, 3167, 785 et 3590
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1772, 3600, 1729, 556, 3593 et 3527
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2954
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Questions au Gouvernement
- Effectifs de police à Marseille
- Dotation aux collectivités à la suite des inondations
- Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
- Violences envers les élus
- Inondations
- Crèches
- Situation au Proche-Orient
- Précarité étudiante
- Situation au Liban
- Situation en Guyane
- Entreprises israéliennes au salon Euronaval
- Inondations et planification écologique
- Inondations dans la vallée du Gier
- Usine de Solvay
- Inondations
- Souveraineté industrielle, alimentaire et sanitaire
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- 3. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de finances pour 2025
- Discussion générale (suite)
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Aurélien Le Coq
- M. Laurent Baumel
- M. Nicolas Sansu
- M. Mathieu Lefèvre
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Corentin Le Fur
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Antoine Armand, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Amendements nos 31, 32
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 109
- Article liminaire
- 5. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 6. Projet de loi de finances pour 2025
- 7. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 8. Projet de loi de finances pour 2025
- 9. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 10. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 240
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 11. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 3
- Amendement no 3070
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3446, 1764, 3387, 465, 642, 1457, 1234 et 750
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3052, 3522, 3643, 2948, 3317, 3318, 3495, 2091, 3455, 2090, 2092 et 1768
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 3
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Présentation
- M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- 3. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 4. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
- 5. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
- 7. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (1re circonscription)
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