-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Situation à Gaza
- Financement des transports
- Enseignement des langues régionales
- Grève à la SNCF
- Industrie du verre
- Relations diplomatiques avec la Syrie
- Lutte contre l’islam radical
- Détention de Cécile Kohler et Jacques Paris en Iran
- ArcelorMittal
- Budget de l’écologie
- Résolution demandant la libération de Boualem Sansal
- 2. Censure avec exclusion temporaire de deux députés
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 5, 14, 8 et 48
- Sous-amendement no 88
- Amendement no 56, 57, 58
- Sous-amendement no 87
- Amendements nos 47 et 95
- Article 3
- Article 3 bis
- M. Julien Odoul
- Amendement no 45
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 21
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Alexandre Portier
- Amendement no 41
- Article 6
- Amendement no 42
- Article 7
- Amendement no 43
- Après l’article 7
- Titre
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Droits des victimes dont la plainte est classée sans suite
- 5. Lutte contre les déserts médicaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Maisons de la presse
- Aérodrome de la Salmagne
- Fin de la trêve hivernale
- Cathédrale Saint-Pierre de Beauvais
- Ligne à grande vitesse Paris-Châtellerault
- Jeux de l’océan Indien
- Plateforme des ONG françaises pour la Palestine
- Retrait-gonflement des argiles
- Calanques de Marseille
- Spectacles d’animaux dans les cirques
- Prise en charge des frais de transport des descendants de déportés
- Étrangers
- Cérémonies d’accueil dans la citoyenneté française
- Effectifs policiers à Clamart et au Plessis-Robinson
- Secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Coût de la vie dans les outre-mer
- Prolifération de la cochenille-tortue du pin
- Vignerons
- Filière biologique
- Appellation d’origine contrôlée Champagne
- Établissements scolaires hors réseau d’éducation prioritaire
- Suppression de classes à Paris
- Conditions d’enseignement à Saint-Martin
- Regroupements pédagogiques intercommunaux
- Structures d’accueil des personnes handicapées
- Accès à la contraception et à l’IVG
- Maladie d’Alzheimer
- Mortalité infantile
- Drépanocytose
- Situation des Ehpad de la Loire
- Centres départementaux de santé sexuelle
- Jeux olympiques et paralympiques de Paris
- Publication en open data du plan de corps de rue simplifié image
- Groupe Euroapi
- TVA applicable à certains véhicules
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Réserve communale de sécurité civile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er B
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 35, 41, 5 rectifié et 32
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 21 rectifié, 22 et 44
- Sous-amendement no56
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 53
- Article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 38
- Après l’article 4 bis
- Article 5
- Amendement no 11
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Exécution des peines d’emprisonnement ferme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Évacuation de la Gaîté lyrique
- Menaces sur la filière chimique
- Concurrence déloyale de la fast fashion
- Relations avec l’Algérie
- Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer
- Énergie photovoltaïque
- Évacuation de la Gaîté lyrique
- Situation en Serbie
- Répercussions en Corse du blocage du port de Marseille
- Dysfonctionnements du logiciel Arpège
- Conclave sur les retraites
- 2. Sortir la France du piège du narcotrafic
- Discussion des articles (suite)
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 9, 396, 532, 735 et 755
- M. Vincent Caure, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice
- Rappel au règlement
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 174
- Rappel au règlement
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 988
- Rappel au règlement
- Article 23 quinquies (appelé par priorité – suite)
- Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Cessation de mandat de plusieurs députés et reprise de mandat de plusieurs autres
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- 4. Fraudes aux aides publiques
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 46 rectifié, 81 et 47
- Sous-amendement nos 92, 93
- Article 3
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Mesures d’urgence contre la vie chère dans les territoires d’outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Christian Baptiste
- M. Jean-Victor Castor
- M. Joseph Rivière
- M. Nicolas Metzdorf
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Dominique Voynet
- Amendement no 28 deuxième rectification
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 25, 50, 40, 2, 41, 12, 13, 60, 15, 16, 33 et 39 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendements nos 3, 29, 6 et 5 rectifié
- Article 2
- M. Joseph Rivière
- M. Nicolas Metzdorf
- Amendements nos 46, 23 rectifié, 44 rectifié, 45, 64, 47, 48, 42, 65, 26, 27 et 32
- Sous-amendements nos 69 et 70
- Amendement no 43
- Article 3
- M. Joseph Rivière
- Amendements nos 49 et 8
- Après l’article 3
- Article 4
- M. Joseph Rivière
- M. Nicolas Metzdorf
- Amendements nos 30, 19, 20 et 56, 57
- Après l’article 4
- Titre
- Amendement no 58
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fermeture de sites ArcelorMittal
- Motions de censure
- AME
- Motions de censure
- Éducation à la vie sexuelle
- Grève des taxis
- Budget de la sécurité sociale
- Situation de la filière automobile
- Motions de censure
- Mouvements sociaux
- Crise agricole
- Situation politique
- Plateforme des achats de l’État
- Conflit au Moyen-Orient
- Situation politique
- Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
- Quotas de pêche européens
- 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 47 rectifié
- Sous-amendement no 48
- Après l’article 3
- Amendement no 18
- Article 4
- M. Michel Lauzzana
- Amendement no 20
- Après l’article 4
- Amendement no 4
- Article 5
- Amendement no 40
- Après l’article 5
- Amendement no 10
- Article 6
- Amendement no 30 rectifié
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 33
- Article 9
- Amendements nos 23 et 39, 41 rectifié, 42, 43, 45 rectifié
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’assurance maladie
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Théo Bernhardt
- Amendements nos 14, 15, 16, 17, 12, 18, 19, 20, 13, 21, 22, 23 et 24, 25
- Après l’article 1er
- Amendement no 7
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 8, 9
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission d’un député
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- Présentation
- Discussion générale
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. David Magnier
- Mme Sandra Marsaud
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Mélanie Thomin
- M. Jérôme Nury
- Mme Delphine Batho
- M. Hubert Ott
- M. Henri Alfandari
- M. David Taupiac
- M. André Chassaigne
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur
- Mme Annie Genevard, ministre
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 32
- Amendements nos 2280, 2269, 2266, 2276, 2272, 1549, 2592 et 1557
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 2115, 1908, 2932, 2789, 1045, 1043, 1042, 1040, 509, 1347, 418 et 3091
- Après l’article 32
- Article 32
- Article 33
- Amendements nos 67, 740, 1057, 2248, 513, 1618, 2262, 3046, 1619, 2118, 2487, 1592, 2492, 2672 rectifié, 3384, 3526, 3625, 1472, 3041 rectifié, 1785, 1238, 2913, 2918, 3016, 3812, 1112, 3742, 1113, 3328, 3775, 1114, 1115, 3780, 1116, 1333, 1118, 1119, 1120, 1121, 1694, 1122, 2662, 979, 975, 2208, 1123, 974, 1024, 1029, 1094, 1095, 1096, 1097, 1098, 1099, 1103, 1126, 3581, 2981, 2117, 2082, 2968, 3094, 3509, 3649, 1590, 3008, 1831, 1105, 2705, 2742, 3453, 2254, 2744, 2982, 3456, 3580, 1106, 1830, 751, 1475, 1905, 3188 et 3531, 3626
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1107, 1108, 1109, 1111, 2916, 2893, 3340, 2807, 2811, 2805, 3663, 3381, 3403, 3444, 2310 rectifié et 3763
- Après l’article 33
- Article 34
- Article 35
- Article 36
- Amendements nos 757, 1499, 2815 et 3045
- Article 37
- Amendement no 3042
- Article 38
- Amendements nos 2227, 2119 rectifié et 2663
- Après l’article 38
- Amendements nos 3508 deuxième rectification, 2880, 3811 et 2885
- Sous-amendement nos 3770, 3760
- Amendements nos 271 et 1731
- Article 39
- Amendement no 634 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 41 et état A
- Amendements nos 3818, 2120, 2776, 1001, 3458 et 3702, 3703
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Guadeloupe (4e circonscription)
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