M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 juin 2001

Question écrite n° 62216 de M. Pascal Clément

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 6 août 2001
21 mai 2001

Question écrite n° 61409 de M. Pascal Clément

Rubrique : TVA

Titre : assiette

Réponse publiée le 27 août 2001
30 avril 2001

Question écrite n° 60414 de M. Pascal Clément

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 6 août 2001
25 avril 2001

Question au Gouvernement n° 2723 de M. Pascal Clément

Rubrique : travail

Titre : secteur public et secteur privé

Question posée en séance
5 avril 2001

Question au Gouvernement n° 2685 de M. Pascal Clément

Rubrique : agriculture

Titre : politique agricole

Question posée en séance
19 mars 2001

Question écrite n° 59008 de M. Pascal Clément

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Question sans réponse
1er janvier 2001

Question écrite n° 56103 de M. Pascal Clément

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 5 février 2001
11 décembre 2000

Question écrite n° 54944 de M. Pascal Clément

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 9 juillet 2001
16 octobre 2000

Question écrite n° 52433 de M. Pascal Clément

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 25 juin 2001
16 octobre 2000

Question écrite n° 52311 de M. Pascal Clément

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 18 décembre 2000

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M. Pascal Clément

Questions posées (archives)