• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44006 de M. Pascal Clément

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 18 décembre 2000
• 8 décembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1723 de M. Pascal Clément

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question posée en séance
• 1er décembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1700 de M. Pascal Clément

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : justice : fonctionnement

  Question posée en séance
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38171 de M. Pascal Clément

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration scolaire et sociale

  Question sans réponse
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38170 de M. Pascal Clément

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 27 décembre 1999
• 4 novembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1608 de M. Pascal Clément

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Question posée en séance
• 1er novembre 1999

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  Question écrite n° 36755 de M. Pascal Clément

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe à l'essieu

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 25 octobre 1999

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  Question écrite n° 36473 de M. Pascal Clément

  Rubrique : agriculture

  Titre : dotation d'installation

  Réponse publiée le 13 décembre 1999
• 25 octobre 1999

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  Question écrite n° 36372 de M. Pascal Clément

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Question sans réponse
• 25 octobre 1999

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  Question écrite n° 36371 de M. Pascal Clément

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 17 janvier 2000