• 21 septembre 1998

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  Question écrite n° 19330 de M. Pascal Clément

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 14 septembre 1998

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  Question écrite n° 19090 de M. Pascal Clément

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18071 de M. Pascal Clément

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18070 de M. Pascal Clément

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 décembre 1998
• 20 juillet 1998

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  Question écrite n° 17278 de M. Pascal Clément

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14936 de M. Pascal Clément

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 9 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 518 de M. Pascal Clément

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Question posée en séance
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12390 de M. Pascal Clément

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12264 de M. Pascal Clément

  Rubrique : services

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12248 de M. Pascal Clément

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 1er juin 1998