M. Henri Cuq

Union pour un Mouvement Populaire

Yvelines (9^e circonscription) | Mandat clos le 11 juin 2010 (13^e législature)

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28 septembre 1998

Question écrite n° 19488 de M. Henri Cuq

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Réponse publiée le 10 avril 2000
31 août 1998

Question écrite n° 18609 de M. Henri Cuq

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Réponse publiée le 4 janvier 1999
31 août 1998

Question écrite n° 18600 de M. Henri Cuq

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 26 octobre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18450 de M. Henri Cuq

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18449 de M. Henri Cuq

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
17 août 1998

Question écrite n° 18448 de M. Henri Cuq

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 28 décembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18420 de M. Henri Cuq

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 6 mars 2000
17 août 1998

Question écrite n° 18419 de M. Henri Cuq

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 novembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18418 de M. Henri Cuq

Rubrique : services

Titre : nettoyage

Réponse publiée le 2 novembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18417 de M. Henri Cuq

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 28 septembre 1998

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