Accueil > Archives de la XIIe législature > Dossiers

______________________

Voir aussi :

- Commission des finances

- Missions d'information

______________________

 

- Accès aux travaux de la MEC
de la XIIIe législature

Mission d'évaluation et de contrôle
XIIe législature

 

 

Présentation


- Présentation : les missions d'évaluation et de contrôle, dans les fiches de synthèse de l'Assemblée nationale

      - Article : "La MEC, une volonté de retour aux sources du Parlement : la défense du citoyen-contribuable", M. Daniel Hochedez, Revue française de finances publiques (décembre 1999)

      - Composition

      - Communication du président de la commission des finances, de l’économie générale et du Plan, M. Pierre Méhaignerie, lors de la réunion de la commission des finances du 15 janvier 2003

       - Rapport d’information n° 2298 sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle, présenté par MM. Yves Jego et Jean-Louis Dumont, 10 mai 2005 - Voir le dossier
 

Travaux 2006

      Services de l’État à l’étranger
Rapporteurs : Éric Woerth et Jérôme Chartier
Rapport de la MEC n° 3255 - Voir le dossier

Gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF
Rapporteurs : Michel Bouvard et Alain Claeys
Rapport de la MEC n° 3160 - Voir le dossier

Programmes d’armement à partir de l’exemple du véhicule blindé de combat de l’infanterie (VBCI)
Rapporteurs : François Cornut‑Gentille et Jean‑Claude Viollet
Rapport de la MEC n° 3254 - Voir le dossier
 

Travaux 2005

      Normes techniques édictées par les fédérations et les ligues sportives
Rapporteurs : Denis Merville et Henri Nayrou
Rapport de la MEC 2295 - Voir le dossier
Suites du rapport : compte-rendu de la réunion de la commission des finances n° 54, 8 mars 2006

Evolution des coûts budgétaires des demandes d’asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)
Rapporteur :
Marie-Hélène des Esgaulx
Rapport
de la MEC2448 - Voir le dossier
Suites du rapport: - compte-rendu de la réunion de la commission des finances n° 60, 5 avril 2006,

                           - rapport n° 3012, 5 avril 2006  - Voir le dossier

La gestion et la cession du patrimoine immobilier de l’État et des établissements publics
Rapporteur : Georges Tron
Rapport de la MEC 2457, 6 juillet 2005 - Voir le dossier
Suites du rapport : - compte-rendu de la réunion de la commission des finances n° 53, 8 mars 2006,
                            - rapport n° 2926, 7 mars 2006 -
Voir le dossier

Travaux 2004

      Direction du service national et Journée d’appel de préparation à la défense
Rapporteur : Jean-Louis Dumont
Rapport de la MEC 1721, 7 juillet 2004 - Voir le dossier

Financement du ferroviaire
Rapporteur : Hervé Mariton
Rapport de la MEC 1725, 8 juillet 2004 - Voir le dossier

Travaux 2003

      L’impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine
Rapporteur : Laurent Hénart
Rapport de la MEC, n°
875, 21 mai 2003 - Voir le dossier

      Les organismes publics d'évaluation et de prospective économique et sociales
      Rapporteur : Georges Tron
        Rapport de la MEC876, 21 mai 2003 - Voir le dossier

      La redevance audiovisuelle
      Rapporteur : Patrice Martin-Lalande
        Rapport de la MEC, n° 1019, 9 juillet 2003 - Voir le dossier

© Assemblée nationale