Missions d'information de la commission du développement durable

Lors de réunion du 15 septembre 2009, la commission a décidé la constitution :

- d’un groupe de travail sur le financement du Grenelle de l’environnement composé de MM. Jérôme Bignon et Philippe Boënnec, de Mme Françoise Branget, de MM. Jean-Paul Chanteguet, Yannick Favennec, André Flajolet, Jean-Pierre Giran, Serge Grouard et Christian Jacob, de Mme Conchita Lacuey, de MM. Jacques Le Nay, Jean-Pierre Marcon et Jean-Luc Pérat, de Mme Catherine Quéré, et de MM. Martial Saddier, Philippe Tourtelier et  M. André Vézinhet,

- d’une mission d’information sur les priorités à financer par le grand emprunt, dont les conclusions devront être rendue d’ici au 20 novembre 2009, composée de MM. Christian Jacob, président de la commission, Alain Gest et Philippe Duron.

Lors de sa réunion du 15 juillet 2009, la commission a désigné M. Stéphane Demilly, rapporteur du groupe de travail sur le droit comparé européen et la préparation du sommet de Copenhague, qui est composé de Mmes Chantal Berthelot et Françoise Branget, de MM. Stéphane Demilly, Raymond Durand, Jean-Claude Fruteau, Alain Gest, Michel Havard et Christian Jacob, de Mme Fabienne Labrette-Ménager, de MM. Bertrand Pancher, Philippe Plisson, de Mme Marie-Line Reynaud, et de M. Philippe Tourtelier.

Lors de sa réunion du 15 septembre 2009, la commission a procédé à la nomination de membres de la mission d’information commune avec la commission des affaires économiques sur l’énergie éolienne : MM. Alain Gest, Michel Havard, Daniel Fidelin, Philippe Plisson, Philippe Tourtelier, Raymond Durand et André Chassaigne. Le bureau de la mission est composé comme suit : président : M. Patrick Ollier, vice-présidents : MM. Serge Poignant et Daniel Fidelin, rapporteurs : MM. Franck Reynier et Philippe Plisson.
Les objectifs assignés à la mission sont les suivants :
- faire un point sur la technologie éolienne, ses avantages et ses faiblesses du point de vue énergétique, ses perspectives d’évolution technique, son bilan économique ;
- réaliser un bilan de la situation française tant en termes de puissance installée et d’état de la réglementation que de capacités de production et de compétitivité industrielle ;
- examiner l’acceptabilité sociale et environnementale de l’énergie éolienne.
Dans cette optique, la mission d’information pourrait procéder à des auditions ainsi qu’à des déplacements sur le terrain et à l’étranger afin de mieux appréhender les diverses réalités de la filière : impact visuel, apport concret au bouquet énergétique, sites industriels. 

Lors de sa réunion du 15 juillet 2009, la commission a souhaité s’associer à la mission d’information sur les catastrophes naturelles dues aux crues torrentielles, notamment à leurs conséquences économiques, créée par la commission des affaires économiques.

Mission(s) d'information et groupes de travail communs avec d'autres commissions ou délégations

Depuis le 1^er juillet 2009, la commission des affaires économiques et celle du développement durable et de l'aménagement du territoire ont succédé à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : voir la liste des missions d'information de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (juin 2007 - juin 2009)