Mardi 30 septembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 92

– Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en Irak

Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 91

– Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 90

– Kyoto : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n° 1880) – M. Pierre-Yves Le Borgn’, rapporteur.

– Amérique Centrale : accord établissant une association entre l'UE et l'Amérique centrale (n° 2095) – M. Michel Vauzelle, rapporteur.

Mercredi 10 septembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 89

– Etats-Unis d'Amérique : accord en vue d'améliorer le respect des obligations fiscales à l'échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA »), (n° 2179).

Mercredi 10 septembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 88

– Audition de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, au ministère des Affaires étrangères et du développement international, sur le sommet de l’OTAN

– Informations relatives à la commission 11

Mardi 9 septembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 87

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international (ouverte à la presse)

Mercredi 27 août 2014

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 86

– Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en Irak

Mercredi 20 août 2014

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 85

– Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, et ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur la situation en Irak

Mercredi 23 juillet 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 84

– Audition de M. Nicolas de Rivière, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère des Affaires étrangères et du Développement international, sur la crise au Proche-Orient et en Ukraine.

Mercredi 16 juillet 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 83

– Table ronde, ouverte à la presse et conjointe avec la Commission du développement durable et la Commission des affaires européennes, sur le changement climatique, à la suite du rapport du GIEC, en présence de MM. Philippe Ciais, directeur adjoint, LSCE (Laboratoire des sciences, du climat et de l’environnement), Philippe Dandin, directeur adjoint scientifique de la recherche, Centre national de recherches météorologiques, Jean-Louis Dufresne, directeur de recherche au CNRS, membre de l'équipe Etude et Modélisation du Climat et du Changement Climatique du LMD (Laboratoire de météorologie dynamique), David Salas Y Melia, responsable de l’équipe de recherche « Assemblage du Système-Terre et Etude des Rétroactions climatiques » du Groupe de Météorologie à Grande Echelle et Climat (GMGEC)

– Informations relatives à la commission.

Mercredi 9 juillet 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 82

– Emirats arabes unis – Sécurité intérieure (n° 104) – M. Philippe Gomes, rapporteur

– Liban – Sécurité intérieure (n° 288) – M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur

Mercredi 9 juillet 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 81

– Audition de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, et de M. Pierre Lévy, directeur de l’Union européenne au ministère des Affaires étrangères et du Développement international, sur les relations de l’OTAN et de l’Union européenne avec la Géorgie, la Moldavie et l’Ukraine.

– Informations relatives à la commission.

Mardi 8 juillet 2014

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 80

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.

Mercredi 2 juillet 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 79

– Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux Affaires Européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Conseil européen.

Mercredi 2 juillet 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 78

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Paugam, directrice générale de l’Agence française du développement, et de M. Claude Périou, directeur général de PROPARCO

Mardi 1er juillet 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 77

– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’Iran en présence de M. François Nicoullaud, ancien ambassadeur de France en Iran, et de M. Ahmad Salamatian, ancien député d’Ispahan, ancien vice-ministre des affaires étrangères iranien

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 76

– Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Vimont, secrétaire général du service européen pour l’action extérieure (SEAE)

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 75

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la transition énergétique dans l’Union européenne, en présence de M. Claude Mandil, ancien directeur général à l’Agence Internationale de l’Énergie, et de Mme Cécile Maisonneuve, conseiller au Centre « Énergie » de l’IFRI

Mardi 24 juin 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 74

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le Venezuela, en présence de Mme Paula Vasquez-Lezama, chargée de recherche au CNRS et à l’EHESS, et de M. David Weinberger, chargé de recherche au département « Sécurité » de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

Mercredi 18 juin 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 73

– Rencontre avec M. Amr Moussa, ancien ministre des affaires étrangères de la République arabe d’Egypte, ancien secrétaire général de la Ligue arabe, ancien président du Comité constituant de 2013

Mercredi 18 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 72

– Georgie/UE – espace aérien (n° 193) et Jordanie/UE – service aérien (n° 194) – Mme Odile Saugues, rapporteure

Mercredi 18 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 71

– Audition de M. Jean-François Girault, directeur d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères sur la situation en Irak.

– Luxembourg : accord sous forme d'échange de lettres pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (n° 1098) – M. Jean-Claude Mignon, rapporteur

Mardi 17 juin 2014

Séance de 17 heures 00

Compte rendu n° 70

– Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l’étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur le projet de partenariat transatlantique.

Mercredi 11 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 69

– Suite de l’examen du projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis d'Amérique, d'autre part (n° 192) – François Loncle, rapporteur.

• Audition de M. Paul Schwach, directeur du transport aérien et de M. François Theoleyre, sous-directeur des transporteurs et services aériens à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.

Mercredi 11 juin 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 68

– Audition, ouverte à la presse, de Son Excellence M. Yossi Gal, Ambassadeur d’Israël en France.

Mardi 10 juin 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 67

– Avis de la commission sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de l’Agence française du développement

– Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (n° 1845) – M. Alain Bocquet, rapporteur

– Géorgie : accord de coopération en matière de sécurité intérieure (n° 289) – M. Thierry Mariani, rapporteur

– Informations relatives à la commission

Mercredi 4 juin 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 66

– Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation au Mali et en République centrafricaine

Mardi 3 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 65

– Audition de Son Exc. M. Jean-Maurice Ripert, ambassadeur de France en Russie

Mercredi 28 mai 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 64

– Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l’Agence française de Développement (AFD) sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de l’AFD

Mardi 27 mai 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 63

– Compte rendu du déplacement au Mali de MM. Pierre Lellouche et François Loncle, président et rapporteur du groupe de travail sur le Sahel

Mercredi 21 mai 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 62

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international

Mercredi 21 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 61

–  Réunion conjointe avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Bundestag

Mardi 20 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 60

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

Mercredi 14 mai 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 59

– Proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (n°1876) – M. André Chassaigne, rapporteur

Mercredi 14 mai 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 58

–  Table ronde sur la crise entre la Russie et l’Ukraine avec M. Andrey Gratchev, historien et journaliste, ancien conseiller de Mikhaïl Gorbatchev, et M. Thorniké Gordadze, directeur d’études à l’IHEDN et ancien ministre de l’intégration européenne et euro-atlantique de Géorgie (ouverte à la presse)

Mardi 13 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 57

– États-Unis/CE : ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien (n° 192) – M. François Loncle, rapporteur

– Belgique, Allemagne, Luxembourg : centre commun de coopération policière (n° 678), et Luxembourg : coopération policière et douanière (n° 679) – M. André Schneider, rapporteur

Mercredi 7 mai 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 56

–  Audition de M. Jacques Audibert, directeur général des affaires politiques et de sécurité, sur la crise en Ukraine

Mercredi 7 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 55

–  Audition, ouverte à la presse, de Son Excellence M. Hael Al Fahoum, Ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France

– Informations relatives aux missions d’information

Mardi 6 mai 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 54

–  Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation en République Centrafricaine et au Mali

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 53

– Hébergement et fonctionnement du centre de sécurité Galileo (n° 1846) – Mme Pascale Boistard, rapporteure

– Consortium des centres internationaux de recherche agricole en qualité d'organisation internationale : accord de siège et immunités sur le territoire français (n° 1766 et n° 1767) – M. Jacques Cresta, rapporteur

–  Canada : accord relatif à la mobilité des jeunes (n° 1796) – M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur.

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 52

– Table ronde sur la Turquie, en présence de M. Ahmet Insel, économiste et politologue et de M. Didier Billion, directeur-adjoint de l’IRIS (ouverte à la presse)

Mardi 15 avril 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 51

–  Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l’actualité internationale (ouverte à la presse)

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 50

–  Audition de M. Jean-François Girault, directeur d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères

– Informations relatives à la commission

Mercredi 12 mars 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 49

–  Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Ukraine

Mercredi 26 février 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 48

– Proposition de résolution européenne sur le juste échange au plan international (n° 1771), Mme Seybah Dagoma, rapporteure

– Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536), M. Jean-René Marsac, rapporteur

Mercredi 26 février 2014

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 47

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Ukraine

Mercredi 19 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 46

–  Table ronde sur l’Union politique européenne et le contrôle démocratique, en présence de M. Yves Bertoncini, directeur de Notre Europe, Mme Mathilde Bouyé, coordinatrice du pôle Europe à Terra Nova, et M. Guntram Wolff, directeur de l’Institut Bruegel (ouverte à la presse)

– Bulgarie : accord de coopération relatif à la lutte contre l'emploi non déclaré et au respect du droit social en cas de circulation transfrontalière de travailleurs et de services (n° 782) – Mme Chantal Guittet, rapporteure.

– Information relative à la commission

Mardi 18 février 2014

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 45

– Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en République centrafricaine 2

Mardi 18 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

–  projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation du protocole commun relatif à l'application de la convention de Vienne et de la convention de Paris (n° 976) –Mme Marie-Louise Fort, rapporteure

– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation des amendements des annexes II et III à la convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est relatifs au stockage des flux de dioxyde de carbone dans des structures géologiques (n° 1220) – M. Hervé Gaymard, rapporteur ;

– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République orientale de l'Uruguay (n° 974) – M. Jean-Luc Bleunven, rapporteur.

– Informations de la commission

Mercredi 12 février 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 43

– Présentation du rapport de la mission d’information sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie par Mme Chantal Guittet et M. Thierry Mariani, co-rapporteurs

Mardi 11 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 42

– Accord relatif à une juridiction unifiée du brevet (n° 1577)  – Philippe Cochet, rapporteur

Lundi 10 février 2014

Séance de 15 heures 15

Compte rendu n° 41

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1762) – M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur

Mercredi 5 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Audition de M. Jacques Audibert, Directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère des affaires étrangères, sur l’Ukraine, la Syrie et l’Iran 2

– Information relative à la commission

Mardi 4 février 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 39

– Examen du projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) – M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur

Mercredi 29 janvier 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 38

– Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (n° 1026) – Mme Françoise Imbert, rapporteure

– Convention n° 187 de l'Organisation internationale du travail relative au cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail (n° 674) – Mme Pascale Boistard, rapporteure

– Québec : entente relative à l'Office franco-québécois pour la jeunesse (n° 1099) – M. Jean-René Marsac, rapporteur.

Mardi 28 janvier 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement, sur le projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale

Mercredi 22 janvier 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 36

– Réunion, conjointe avec la commission de la Défense et des forces armées, en présence de Mgr. Dieudonné Nzapalainga, Archevêque de Bangui, et de l’Imam Oumar Kobine Layama, Président de la Communauté Islamique Centrafricaine (ouverte à la presse)

Mercredi 22 janvier 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 35

– Présentation du rapport de la mission d’information sur la Francophonie, par M. Pouria Amirshahi, rapporteur, et M. François Rochebloine, président

– Information relative à la commission

Mardi 15 janvier 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères

Mardi 15 janvier 2014

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Jean-Louis Vielajus, président de Coordination Sud, et de M. Serge Michaïlof, chercheur associé à l'IRIS, sur le projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (ouverte à la presse)

Mardi 14 janvier 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’Union politique européenne et le contrôle démocratique avec M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman, M. Arnaud Chneiweiss, membre de l’Observatoire européen de la Fondation Jean-Jaurès et M. Jean-Paul Tran Thiet, membre du comité directeur de l’Institut Montaigne.

Mercredi 8 janvier 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 31

– Audition de M. Pierre Sellal, Secrétaire général du ministère des affaires étrangères

– Informations relatives à la commission

Mardi 7 janvier 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 30

– Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (ouverte à la presse)

Mercredi 18 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Jean-Pierre Chevènement, représentant spécial pour la diplomatie économique avec la Russie (ouverte à la presse)

Mardi 17 décembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

– Audition, commune avec la commission de la défense, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en République centrafricaine

Mercredi 11 décembre 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 27

– Audition, commune avec la commission des affaires européennes, la commission de la défense et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité (ouverte à la presse) 2

Mercredi 11 décembre 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 26

– Canada : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et la fortune – M. Jean Glavany, rapporteur (n  1472)

– Ratification sur le traité du commerce des armes (n° 1420) – M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur 

– Informations relatives à la commission

– Informations relatives aux missions d’information

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 25

– Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères 2

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Présentation du rapport de la mission d’information sur la Chine, par M. Michel Destot, rapporteur et M. Patrice Martin-Lalande, président 2

Mardi 3 décembre 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde (ouverte à la presse) 2

– Avis de la commission sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de France Médias Monde

Mercredi 27 novembre 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 22

– Présentation du rapport d’information sur l’Europe de la Défense, par Mme Elisabeth Guigou, présidente de la commission des affaires étrangères 2

Mercredi 20 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Présentation du rapport de la mission d’information sur les révolutions arabes par M. Jean Glavany, rapporteur, et M. Jacques Myard, président 2

– Informations relatives à la commission

Mercredi 13 novembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 20

– Audition de M. Antoine Grassin, Directeur général de Campus France (ouverte à la presse) 2

– Avis de la commission sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de Campus France

Mercredi 13 novembre 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, et de M. Lionel Zinsou, président de PAI Partners, sur les relations économiques franco-africaines 2

Mardi 12 novembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 18

– Vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »……… …2

– Présentation de l’avis sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019, par M. Gwenegan Bui, rapporteur

Vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »

Mercredi 6 novembre 2013

Séance de

Compte rendu n° 17

– Avis sur les crédits de la mission Commerce extérieur du projet de loi de finances pour 2014

Mercredi 6 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Présentation du rapport d’information sur les Émergents d’Afrique anglophone, par MM. Noël Mamère et Michel Zumkeller, rapporteurs. ……… …2

Présentation du rapport d’information sur les émergents d’Afrique anglophone

Mardi 5 novembre 2013

Séance de 22 heures 15

Compte rendu n° 15

– Avis sur les crédits de la mission Médias du projet de loi de finances pour 2014

Mardi 5 novembre 2013

Séance de 18 heures 45

Compte rendu n° 14

– Avis sur les crédits de la mission Immigration, Asile et Intégration du projet de loi de finances pour 2014

Mercredi 30 octobre 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 13

– Présentation du rapport d’information sur l’Algérie, par MM. Jean-Pierre Dufau, rapporteur et Axel Poniatowski, président ……… …2

Présentation du rapport d’information sur l’Algérie

Mardi 29 octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre

Jeudi 24 octobre 2013

Séance de 22 heures 15

Compte rendu n° 11

– Avis sur les crédits de la mission Aide publique au développement du projet de loi de finances pour 2014

Mercredi 23 octobre 2013

Séance de 19h30

Compte rendu n° 10

– Avis sur les crédits de la mission Défense du projet de loi de finances pour 2014

Mercredi 23 octobre 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 9

– examen du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n°459) …2

– examen du projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'adoption (n°1377)

Examen du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n°459)

Mardi 22 octobre 2013

Séance de 23 heures 15

Compte rendu n° 8

– Avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l’État : action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l’étranger et affaires consulaires du projet de loi de finances pour 2014

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 7

– Examen des projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord-cadre entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République de Corée, d’autre part (n° 1331), et autorisant la ratification de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République de Corée, d’autre part (n° 1330) – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur ……… …2

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la région wallonne du Royaume de Belgique sur l’accueil des personnes handicapées (n° 1332) – M. Philip Cordery, rapporteur

Examen des projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord-cadre entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République de Corée, d’autre part (n° 1331) et la ratification de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République de Corée, d’autre part (n° 1330)

Mardi15 octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

– Prélèvement européen : article 41 du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) – Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis ……… …2

– Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019

Lundi 14 octobre 2013

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 5

– Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen

Mercredi 9 octobre 2013

Séance de 16 heures 20

Compte rendu n° 4

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Hermann Van Rompuy, Président du conseil européen

Mercredi 9 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

– Présentation du rapport d’information sur les paradis fiscaux, par MM. Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan, rapporteurs……… …2

– Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l’adoption (n° 1377)

Mercredi 2 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'Océan indien au ministère des affaires étrangères sur la situation en République centrafricaine, en République démocratique du Congo et en Somalie

Mardi 1er octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 1

– Audition de Monsieur Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères