Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 85

– Audition de M. José Manuel Garcia-Margallo, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume d’Espagne

Mardi 17 septembre 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 84

– Réunion, ouverte à la presse, sur le bilan du processus de paix au Proche-Orient, avec M. Bernard Botiveau, Directeur de recherche émérite au CNRS, et M. Alain Dieckhoff, Directeur de recherche au CNRS

– Informations relatives à la commission

Mardi 10 septembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 83

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Syrie

Mardi 23 juillet 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 82

– Audition de M. Ahmad Assi al-Jarba, président de la Coalition nationale syrienne 

Mercredi 10 juillet 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 81

– accord-cadre de partenariat entre l'UE et l'Indonésie – n° 1097 (M. Avi Assouly, rapporteur)

Mercredi 10 juillet 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 80

– Réunion, ouverte à la presse, sur la situation en Egypte avec M. Antoine Basbous, directeur de l’Observatoire des pays arabes et Mme Claude Guibal, journaliste à France Culture, ancienne correspondante de Radio France en Egypte 

Mardi 9 juillet 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 79

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères 

Mercredi 3 juillet 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 78

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Thierry Repentin, ministre délégué aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 27 et 28 juin 

Mercredi 3 juillet 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 77

– Audition, ouverte à la presse, de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor, sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscale

Mardi 2 juillet 2013

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 76

– Réunion, ouverte à la presse, sur la situation en Iran avec M. Bernard Hourcade, directeur de recherche émérite au CNRS et M. Thierry Coville, chercheur à l’IRIS

Mercredi 26 juin 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 75

– Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mario Draghi, Président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l’Union économique et monétaire

Mardi 25 juin 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 74

– Compte-rendu du déplacement au Niger et au Mali de MM. Pierre Lellouche et François Loncle, président et rapporteur du groupe de travail sur le Sahel.

Mercredi 19 juin 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 73

– Accord-cadre entre la France et l’Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière – M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur (n  578)

– Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (n° 676), et convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n° 677) – M. Philippe Baumel, rapporteur 

– Accord France-Vietnam relatif aux centres culturels – M. Gwenegan Bui, rapporteur (n° 975)

– Informations relatives à la commission

Mardi 18 juin 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 72

– Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires européennes, de M. Olli Rehn, Commissaire européen chargé des affaires économiques et monétaires

Mercredi 12 juin 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 71

– Audition de M. Gérard Araud, représentant permanent de la France auprès des Nations Unies

Mardi 11 juin 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 70

– Audition, ouverte à la presse, de M. Titus Corlatean, ministre des affaires étrangères de Roumanie

Mercredi 5 juin 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 69

– Audition de son Exc. M. Blaise Compaoré, Président de la République du Burkina

Mercredi 5 juin 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 68

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Aubry, représentante spéciale pour la diplomatie économique avec la Chine

Mardi 4 juin 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 67

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Thierry Repentin, ministre délégué aux affaires européennes, sur le Conseil européen du 22 mai

Mercredi 29 mai 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 65

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Syrie

Mercredi 29 mai 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 63

– Examen de la proposition de résolution européenne sur le mandat de négociation de l’accord de libre-échange entre les États-Unis et l’Union européenne (n° 1060)

– Information relative à la commission

– Amendements examinés par la commission

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 62

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Canfin, ministre chargé du développement, sur l’aide au développement en faveur du Mali

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 61

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Paugam, dont la nomination à la fonction de Directrice générale de l’Agence française de développement est envisagée par M. le Président de la République

– Vote sur la proposition de nomination de Mme Anne Paugam.

Mardi 21 mai 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 60

– Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Livre Blanc 2013 sur la défense et la sécurité nationale

– Information relative à la commission

Mardi 21 mai 2013

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 59

– Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée chargée de la francophonie.

Mercredi 15 mai 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 58

– Audition de Mme Elisabeth Laurin, Directrice d’Asie et d’Océanie au ministère des Affaires étrangères

Mercredi 15 mai 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 57

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gilbert Benhayoun, Président du groupe d’Aix, M. Saeb Bamya, coordinateur palestinien du Groupe d’Aix, et de M. Arie Arnon, professeur d’économie de l’Université Ben Gourion du Néguev, sur les relations israélo-palestiniennes dans le domaine de la coopération économique.

Mardi 14 mai 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 56

– Compte rendu du déplacement en Libye et en Tunisie de MM. Jacques Myard et Jean Glavany, président et rapporteur de la mission d’information sur les révolutions arabes

Mercredi 24 avril 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 55

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Niquet, responsable Asie à la Fondation de la recherche stratégique, et de M. Pascal Dayez-Burgeon, directeur-adjoint de l’Institut des sciences de la communication du CNRS, sur la Corée du Nord.

Mercredi 24 avril 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 54

– traité de coopération en matière de défense entre la France et Djibouti (n° 425) ; traité instituant un partenariat de défense entre la France et la Côte d'Ivoire (n° 426) –traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la France et le Sénégal (n° 427) – M. Jean-Louis Destans, rapporteur

– accord France-Kosovo et accord France-Serbie sur la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 91 et n° 92) – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur

Mercredi 17 avril 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 53

– Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères.

Mercredi 17 avril 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 52

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Borut Pahor, président de la République de Slovénie

Mercredi 10 avril 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Conway-Mouret, Ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

Mercredi 10 avril 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 50

– Audition de Mme Bénédicte de Montlaur, Sous-Directrice d'Afrique du Nord (ANMO MAE), sur les relations de la France avec les pays du Maghreb

Mercredi 3 avril 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 49

– Audition de M. Didier Le Bret, directeur du centre de crise du ministère des affaires étrangères

Mercredi 3 avril 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 48

– Accord de défense entre la France et la Serbie (n°428) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteure

– Etablissement d'un bureau de l'IPGRI en France (n°673) – M. Philippe Cochet, rapporteur

– Accord France-Norvège sur l'enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens (n°429) – M. Michel Zumkeller, rapporteur

Mercredi 27 mars 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 47

– Audition de M. Alistair Burt, ministre délégué chargé du Moyen-Orient, de l’Afrique du Nord, de l’Amérique du Nord et de l’Asie du Sud au ministère des affaires étrangères du Royaume-Uni.

Mercredi 27 mars 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 46

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Enver Hoxhaj, ministre des affaires étrangères du Kosovo

Mardi 26 mars 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 45

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Mercredi 20 mars 2013

Séance de 9 heures 40

Compte rendu n° 44

– Accord-cadre avec la République de Maurice sur la cogestion économique, scientifique et environnementale relative à l'île de Tromelin (n° 547) – M. Hervé Gaymard, rapporteur

– Accord avec la Principauté de Monaco relatif à la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques (n° 72) – M. Philippe Baumel, rapporteur

– Organisation européenne pour la recherche nucléaire (n° 4 et n° 5) – M. Christian Bataille, rapporteur

– Informations de la commission

Mercredi 20 mars 2013

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 43

– Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense

Mercredi 13 mars 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 42

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation des droits des femmes dans le monde, avec Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, et Mme Olga Trostiansky, présidente de la Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF)

– Informations relatives à la commission 17

Mercredi 13 mars 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 41

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le traité sur le commerce des armes, avec M. Jean-Hugues Simon-Michel, Ambassadeur auprès de la Conférence du désarmement, M. Aymeric Elluin, coordinateur TCA - Amnesty International France, et M. Benoît Muracciole, président d’Action Sécurité Ethique Républicaines

Mardi 12 mars 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Mercredi 27 février 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 39

– Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce

Mercredi 20 février 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 38

– Réunion sur les nouveaux enjeux de l’aide au développement et le développement du Sahel, en présence de M. Pascal Canfin, ministre chargé du développement, et M. Serge Michailof, professeur à Sciences Politiques (ouverte à la presse)

Mercredi 20 février 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 37

– Compte rendu du déplacement en Egypte de la mission d’information sur les révolutions arabes et compte-rendu du déplacement en Tunisie d’une délégation de la commission des affaires étrangères, en présence de M. Marc Baréty, directeur adjoint d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient

Mardi 19 février 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Kristalina Georgieva, Commissaire européenne à la coopération internationale, à l’aide humanitaire et la réaction aux crises, sur l’action humanitaire de l’Union européenne au Sahel

Mercredi 13 février 2013

Séance de 10 heures 50

Compte rendu n° 35

– Serbie – accord de coopération policière (n° 103) – M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur

Mercredi 13 février 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 34

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Suzana Grubjesic, vice premier ministre de Serbie, chargée des affaires européennes (ouverte à la presse)

Mardi 12 février 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Bernard Cazeneuve, ministre chargé des affaires européennes sur le conseil européen extraordinaire des 7 et 8 février 2013 (ouverte à la presse)

Mercredi 6 février 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 32

– ITER : échange de lettres avec l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER (n° 138) – Mme Nicole Ameline, rapporteure

– Terrorisme nucléaire : ratification de la convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire (n° 546) – Mme Nicole Ameline, rapporteure 6

Mercredi 6 février 2013

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 31

– Réunion avec une délégation de la Douma d’Etat de Russie conduite par son président, M. Sergueï Narychkine (ouverte à la presse)

Mercredi 30 janvier 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.

Mercredi 30 janvier 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Dov Zerah, directeur général de l’Agence française de développement

Mercredi 23 janvier 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

– Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la crise malienne (ouverte à la presse)

Mercredi 23 janvier 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

– Table ronde sur la Russie avec Mme Marie Mendras, chercheuse au CNRS et professeure à l’Institut d’études politiques de Paris et M. Pierre Morel, ancien ambassadeur en Russie (ouverte à la presse)

Mercredi 16 janvier 2013

Séance de 13 heures

Compte rendu n° 26

– Audition, conjointe avec la commission de la défense et des forces armées, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation au Mali.

Mercredi 16 janvier 2013

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 25

– Croatie : adhésion à l'Union européenne (n° 582) – M. Philip Cordery, rapporteur...

– Compte rendu du groupe de travail sur la situation en Syrie

Mardi 15 janvier 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Tièman Hubert Coulibaly, ministre des affaires étrangères de la République du Mali.

Mardi 15 janvier 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 23

– Compte rendu du déplacement de la délégation de la commission des affaires étrangères à l’Assemblée générale de l’ONU.

– Compte rendu du groupe de travail sur la situation au Sahel.

Mercredi 19 décembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Allemagne : accord instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts (n° 102) – Mme Seybah Dagoma, rapporteure.

– Informations relatives à la commission

Mercredi 18 décembre 2012

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 21

– Audition, conjointe avec les commissions des affaires européennes de l’Assemblée nationale et du Sénat, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes et de M. Michaël Link, ministre délégué aux affaires européennes d’Allemagne, sur les conclusions du Conseil européen (ouverte à la presse)

Mercredi 12 décembre 2012

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 20

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Jacques Delors, ancien président de la Commission européenne, sur l’avenir de l’Union européenne (ouverte à la presse)

Mercredi 5 décembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition, conjointe avec les commissions des affaires européennes et de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense (ouverte à la presse)

Mercredi 5 décembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Table ronde sur les Etats-Unis, avec Mme Alexandra de Hoop Scheffer, directrice du German Marshall Fund of the United States, et M. Vincent Michelot, directeur des relations internationales à Sciences-Po Lyon (ouverte à la presse)

Mardi 4 décembre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la commission chargée de l'élaboration du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mercredi 28 novembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Réunion avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la Chambre des communes sur la place du Royaume-Uni dans l’Union européenne

Jeudi 22 novembre 2012

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport annuel sur les exportations d’armement de la France (ouverte à la presse)

Mercredi 21 novembre 2012

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 14

– Table ronde sur la Chine en présence de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po, et de M. François Godement, professeur des universités à l’Institut d’études politiques de Paris (ouverte à la presse)

Mercredi 14 novembre 2012

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 12

– Trois conventions fiscales avec les Philippines (n° 295), les Pays-Bas (n° 306) et le Sultanat d’Oman (n° 307) – M. Jean-Luc Drapeau, rapporteur pour avis

– Convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail (n° 290)  –  Mme Chantal Guittet, rapporteure.

– Protection du patrimoine culturel subaquatique (n° 90)  –  M. Jean Glavany, rapporteur.

– Informations relatives aux missions d’information.

– Informations relatives à la commission

Mercredi 7 novembre 2012

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 11

– Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement. (ouverte à la presse)

Mercredi 7 novembre 2012

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 10

– Algérie : coopération dans le domaine de la défense (n° 73) –M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur

– Vote sur les crédits de la mission Economie (commerce extérieur) du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) – M. Jean Glavany, rapporteur pour avis

Mardi 6 novembre 2012

Séance de 18 h 30

Compte rendu n° 9

– Avis sur les crédits de la mission Défense du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis).

Mercredi 31 octobre 2012

Séance de 11 heures 20

Compte rendu n° 8

– Avis sur les crédits de la mission Aide publique au développement du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) – M. Hervé Gaymard, rapporteur pour avis 2

– Informations relatives à la commission 2

Jeudi 25 octobre 2012

Séance de 23 heures 20

Compte rendu n° 7

– Avis sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration du projet de loi de finances pour 2013

Mercredi 24 octobre 2012

Séance de 23 heures 30

Compte rendu n° 6

– Avis sur les crédits de la mission Action Extérieure de l’Etat du projet de loi de finances pour 2013

Mercredi 24 octobre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur l’Iran et le Sahel

Mercredi 24 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 4

– Mission Médias, livre et industries culturelles (Action audiovisuelle extérieure) du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) – MM. Jean-Jacques Guillet et François Rochebloine, co-rapporteurs pour avis

– Mission Ecologie, développement et aménagement durables du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) – M. Jean-Marie Le Guen, rapporteur pour avis.

Mercredi 17 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

– Prélèvement européen : article 44 du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) – Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis

– Bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe Central » (n° 105) –M. Jacques Myard, rapporteur.

– Informations relatives à la commission

Mercredi 10 octobre 2012

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 2

– Audition de MM. Abdulbaset Sieda et Georges Sabra, président et membre du bureau exécutif du Conseil national syrien sur la situation en Syrie (ouverte à la presse)

Mercredi 3 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 1

– Audition, conjointe avec la commission de la défense et des forces armées, de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, sur la mission d’évaluation sur le retour de la France dans le commandement militaire intégré de l’Alliance atlantique et sur le développement de la relation transatlantique et les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune.