Mme Martine David

Socialiste

Rhône (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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26 juin 2000

Question écrite n° 48088 de Mme Martine David

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Question sans réponse
26 juin 2000

Question écrite n° 48087 de Mme Martine David

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 13 novembre 2000
26 juin 2000

Question écrite n° 48048 de Mme Martine David

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 2 juillet 2001
26 juin 2000

Question écrite n° 48047 de Mme Martine David

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 21 août 2000
5 juin 2000

Question écrite n° 47227 de Mme Martine David

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 18 septembre 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45472 de Mme Martine David

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 27 novembre 2000
17 avril 2000

Question écrite n° 44945 de Mme Martine David

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 5 juin 2000
10 avril 2000

Question écrite n° 44904 de Mme Martine David

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Réponse publiée le 30 octobre 2000
10 avril 2000

Question écrite n° 44903 de Mme Martine David

Rubrique : politique extérieure

Titre : Arabie Saoudite

Réponse publiée le 8 mai 2000
22 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1961 de Mme Martine David

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Question posée en séance

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Mme Martine David

Questions posées (archives)