M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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19 juillet 1999

Question écrite n° 32882 de M. Bernard Derosier

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 13 septembre 1999
19 juillet 1999

Question écrite n° 32881 de M. Bernard Derosier

Rubrique : donations et successions

Titre : successions

Réponse publiée le 27 septembre 1999
19 juillet 1999

Question écrite n° 32880 de M. Bernard Derosier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 8 novembre 1999
7 juin 1999

Question écrite n° 30960 de M. Bernard Derosier

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 26 juillet 1999
7 juin 1999

Question écrite n° 30945 de M. Bernard Derosier

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 27 mars 2000
7 juin 1999

Question écrite n° 30903 de M. Bernard Derosier

Rubrique : élections et référendums

Titre : bureaux de vote

Réponse publiée le 26 juillet 1999
31 mai 1999

Question écrite n° 30827 de M. Bernard Derosier

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 30 août 1999
17 mai 1999

Question écrite n° 29979 de M. Bernard Derosier

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : archives

Réponse publiée le 19 juillet 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29822 de M. Bernard Derosier

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Question sans réponse
10 mai 1999

Question écrite n° 29614 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 26 juillet 1999

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M. Bernard Derosier

Questions posées (archives)