M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°80 : 10 résultats affichés sur un total de 955

25 juin 2001

Question écrite n° 62633 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 1er octobre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62613 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Réponse publiée le 26 novembre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62605 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 22 octobre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62604 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 3 septembre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62603 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : activités privées lucratives

Réponse publiée le 18 février 2002
18 juin 2001

Question écrite n° 62602 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôts locaux

Titre : vignette automobile

Réponse publiée le 4 mars 2002
4 juin 2001

Question orale sans débat n° 1419 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 6 juin 2001
28 mai 2001

Question orale sans débat n° 1394 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Réponse publiée le 30 mai 2001
21 mai 2001

Question écrite n° 61412 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 27 août 2001
17 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2784 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : défense

Titre : armée

Question posée en séance

...

Page n°80 : 10 résultats affichés sur un total de 955

M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)