M. Michel Destot

Socialiste, écologiste et républicain

Isère (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 septembre 1998

Question écrite n° 19441 de M. Michel Destot

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : caisses d'épargne

Réponse publiée le 8 février 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19298 de M. Michel Destot

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Réponse publiée le 9 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19297 de M. Michel Destot

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 1er février 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19285 de M. Michel Destot

Rubrique : syndicats

Titre : droits syndicaux

Question sans réponse
14 septembre 1998

Question écrite n° 19059 de M. Michel Destot

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Réponse publiée le 12 octobre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 19058 de M. Michel Destot

Rubrique : enseignement

Titre : parents d'élèves

Réponse publiée le 28 septembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 19021 de M. Michel Destot

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 octobre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18909 de M. Michel Destot

Rubrique : justice

Titre : associations

Réponse publiée le 2 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18908 de M. Michel Destot

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnaires et agents publics

Réponse publiée le 16 novembre 1998
31 août 1998

Question écrite n° 18684 de M. Michel Destot

Rubrique : agriculture

Titre : indemnités spéciales de montagne

Réponse publiée le 21 septembre 1998

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M. Michel Destot

Questions posées (archives)