M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9181 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 6 avril 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8884 de M. Marc Dolez

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Réponse publiée le 3 août 1998
5 janvier 1998

Question écrite n° 8434 de M. Marc Dolez

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 23 mars 1998
5 janvier 1998

Question écrite n° 8432 de M. Marc Dolez

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 23 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8269 de M. Marc Dolez

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 6 juillet 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8218 de M. Marc Dolez

Rubrique : retraites : régime général

Titre : cotisations

Question sans réponse
22 décembre 1997

Question écrite n° 8136 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 4 mai 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 7985 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Réponse publiée le 23 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 7975 de M. Marc Dolez

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 20 avril 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7461 de M. Marc Dolez

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 23 février 1998

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