M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 février 1998

Question écrite n° 9723 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : statut

Question sans réponse
9 février 1998

Question écrite n° 9722 de M. Dominique Dord

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 4 mai 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9618 de M. Dominique Dord

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 23 novembre 1998
21 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 318 de M. Dominique Dord

Rubrique : Union européenne

Titre : euro

Question posée en séance
19 janvier 1998

Question écrite n° 8923 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 11 mai 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7873 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 6 avril 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7535 de M. Dominique Dord

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 9 février 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7306 de M. Dominique Dord

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 16 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7145 de M. Dominique Dord

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : indemnité de départ

Réponse publiée le 26 janvier 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6832 de M. Dominique Dord

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 7 juin 1999

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)