M. Jean-Jacques Filleul

Socialiste

Indre-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 68

26 juillet 1999

Question écrite n° 33365 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : gens du voyage

Titre : enfants

Réponse publiée le 19 juin 2000
17 mai 1999

Question écrite n° 29938 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : assurances

Titre : assurance automobile

Réponse publiée le 4 octobre 1999
15 mars 1999

Question orale sans débat n° 679 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Réponse publiée le 17 mars 1999
10 février 1999

Question au Gouvernement n° 1116 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : arts et spectacles

Titre : intermittents

Question posée en séance
18 janvier 1999

Question écrite n° 23928 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : tiers payant

Réponse publiée le 25 octobre 1999
11 janvier 1999

Question écrite n° 23667 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : marchés publics

Titre : délégations de service public

Réponse publiée le 6 mars 2000
28 décembre 1998

Question écrite n° 23386 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Question sans réponse
28 décembre 1998

Question écrite n° 23341 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Réponse publiée le 15 mars 1999
17 décembre 1998

Question au Gouvernement n° 1019 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport d'Orly

Question posée en séance
21 septembre 1998

Question écrite n° 19293 de M. Jean-Jacques Filleul

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Question sans réponse

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 68

M. Jean-Jacques Filleul

Questions posées (archives)