M. André Gerin

Gauche démocrate et républicaine

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 octobre 1998

Question écrite n° 19897 de M. André Gerin

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Question sans réponse
28 septembre 1998

Question écrite n° 19664 de M. André Gerin

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe sur la publicité

Réponse publiée le 25 janvier 1999
28 septembre 1998

Question écrite n° 19610 de M. André Gerin

Rubrique : santé

Titre : statistiques

Réponse publiée le 15 février 1999
28 septembre 1998

Question écrite n° 19609 de M. André Gerin

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 11 janvier 1999
7 septembre 1998

Question écrite n° 18729 de M. André Gerin

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 23 novembre 1998
7 septembre 1998

Question écrite n° 18728 de M. André Gerin

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnaires et agents publics

Réponse publiée le 23 novembre 1998
7 septembre 1998

Question écrite n° 18711 de M. André Gerin

Rubrique : agriculture

Titre : indemnités spéciales de montagne

Réponse publiée le 19 octobre 1998
7 septembre 1998

Question écrite n° 18708 de M. André Gerin

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : système pénitentiaire

Réponse publiée le 15 mars 1999
24 août 1998

Question écrite n° 18564 de M. André Gerin

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 9 novembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17627 de M. André Gerin

Rubrique : enseignement

Titre : parents d'élèves

Réponse publiée le 21 septembre 1998

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M. André Gerin

Questions posées (archives)