• 28 juin 1999

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  Question écrite n° 32091 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 31 janvier 2000
• 28 juin 1999

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  Question écrite n° 31981 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Question sans réponse
• 28 juin 1999

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  Question écrite n° 31980 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 20 septembre 1999
• 21 juin 1999

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  Question écrite n° 31825 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 17 janvier 2000
• 14 juin 1999

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  Question écrite n° 31463 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 15 novembre 1999
• 27 mai 1999

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  Question au Gouvernement n° 1383 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Question posée en séance
• 10 mai 1999

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  Question écrite n° 29512 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : résistants

  Réponse publiée le 15 novembre 1999
• 10 mai 1999

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  Question écrite n° 29499 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 30 août 1999
• 3 mai 1999

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  Question écrite n° 29435 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 16 août 1999
• 26 avril 1999

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  Question écrite n° 28992 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : entreprises

  Titre : sous-traitance

  Question sans réponse