• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20465 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20433 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Question sans réponse
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 20196 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 20195 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 20 décembre 1999
• 8 octobre 1998

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  Question au Gouvernement n° 804 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19932 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19931 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de fin d'activité

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19898 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19896 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : syndicats

  Titre : droits syndicaux

  Question sans réponse
• 28 septembre 1998

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  Question écrite n° 19663 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 11 janvier 1999