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1er juin 1998Rubrique : automobiles et cyclesTitre : cyclomoteursRéponse publiée le 10 août 1998
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25 mai 1998Rubrique : commerce extérieurTitre : commerce hors taxesRéponse publiée le 17 août 1998
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25 mai 1998Rubrique : sécurité socialeTitre : régimes complémentairesRéponse publiée le 17 août 1998
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14 mai 1998Rubrique : prestations familialesTitre : allocation de garde d'enfant à domicileQuestion posée en séance
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4 mai 1998Rubrique : papiers d'identitéTitre : renouvellementRéponse publiée le 15 juin 1998
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Réponse publiée le 20 juillet 1998
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27 avril 1998Rubrique : impôt sur le revenuTitre : déclarationsRéponse publiée le 13 juillet 1998
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27 avril 1998Rubrique : professions socialesTitre : aides à domicileRéponse publiée le 3 août 1998
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6 avril 1998Rubrique : état civilTitre : prénomsRéponse publiée le 29 juin 1998
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23 mars 1998Rubrique : agroalimentaireTitre : équarrissageRéponse publiée le 13 juillet 1998