M. Jean-Jacques Guillet

Les Républicains

Hauts-de-Seine (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°40 : 10 résultats affichés sur un total de 406

1er avril 1998

Question orale sans débat n° 261 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : voirie

Titre : A 86

Réponse publiée le 8 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9616 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 6 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9568 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : équipement et transports : personnel

Réponse publiée le 4 mai 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8539 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Réponse publiée le 23 février 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7477 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de garde d'enfant à domicile

Réponse publiée le 22 février 1999
24 novembre 1997

Question écrite n° 6844 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 10 août 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6705 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : transports

Titre : transport de matières dangereuses

Réponse publiée le 4 mai 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6704 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : transports routiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 23 mars 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6520 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 23 novembre 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6518 de M. Jean-Jacques Guillet

Rubrique : transports urbains

Titre : autobus

Réponse publiée le 5 octobre 1998

...

Page n°40 : 10 résultats affichés sur un total de 406

M. Jean-Jacques Guillet

Questions posées (archives)