M. Pierre Hellier

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 février 2001

Question écrite n° 57908 de M. Pierre Hellier

Rubrique : associations

Titre : associations de contribuables

Réponse publiée le 18 juin 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57850 de M. Pierre Hellier

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Question sans réponse
12 février 2001

Question écrite n° 57780 de M. Pierre Hellier

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 23 avril 2001
5 février 2001

Question écrite n° 57403 de M. Pierre Hellier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 16 avril 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57146 de M. Pierre Hellier

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 9 juillet 2001
22 janvier 2001

Question orale sans débat n° 1274 de M. Pierre Hellier

Rubrique : santé

Titre : aide médicale urgente

Réponse publiée le 24 janvier 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56578 de M. Pierre Hellier

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56215 de M. Pierre Hellier

Rubrique : ventes et échanges

Titre : représentants et VRP

Réponse publiée le 16 juillet 2001
18 décembre 2000

Question écrite n° 55273 de M. Pierre Hellier

Rubrique : professions de santé

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 25 juin 2001
11 décembre 2000

Question écrite n° 55106 de M. Pierre Hellier

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question sans réponse

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M. Pierre Hellier

Questions posées (archives)