M. Pierre Hellier

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 avril 1999

Question écrite n° 28449 de M. Pierre Hellier

Rubrique : enseignements artistiques

Titre : écoles de musique

Réponse publiée le 14 juin 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 28100 de M. Pierre Hellier

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 24 janvier 2000
5 avril 1999

Question écrite n° 28099 de M. Pierre Hellier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 17 mai 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 28098 de M. Pierre Hellier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 23 août 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 28097 de M. Pierre Hellier

Rubrique : handicapés

Titre : enseignement

Réponse publiée le 25 octobre 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 27784 de M. Pierre Hellier

Rubrique : élections et référendums

Titre : cumul des mandats

Réponse publiée le 14 juin 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 27779 de M. Pierre Hellier

Rubrique : retraites : régime général

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 30 août 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 27778 de M. Pierre Hellier

Rubrique : communes

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 28 juin 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27526 de M. Pierre Hellier

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 2 août 1999
22 mars 1999

Question écrite n° 27120 de M. Pierre Hellier

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 21 juin 1999

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M. Pierre Hellier

Questions posées (archives)