• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72118 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71928 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71127 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70606 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70135 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : famille

  Titre : associations familiales

  Question sans réponse
• 28 novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3098 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Question posée en séance
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69429 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69428 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69350 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69349 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 18 février 2002