M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er février 1999

Question écrite n° 24741 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 22 mars 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24740 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 22 mars 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24739 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 22 mars 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24738 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 22 mars 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24737 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 29 mars 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24736 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 22 mars 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24735 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime local d'Alsace-Moselle

Question sans réponse
1er février 1999

Question écrite n° 24703 de M. Denis Jacquat

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés d'agglomération

Réponse publiée le 26 mars 2001
1er février 1999

Question écrite n° 24702 de M. Denis Jacquat

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 30 août 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24701 de M. Denis Jacquat

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 9 août 1999

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M. Denis Jacquat

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