M. Alain Juppé

Union pour un Mouvement Populaire

Gironde (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2004 (12^e législature)

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30 octobre 2000

Question écrite n° 53144 de M. Alain Juppé

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : ressources

Réponse publiée le 11 décembre 2000
9 octobre 2000

Question écrite n° 51842 de M. Alain Juppé

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux psychiatriques

Question sans réponse
4 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2266 de M. Alain Juppé

Rubrique : politique extérieure

Titre : République fédérale de Yougoslavie

Question posée en séance
10 juillet 2000

Question écrite n° 48701 de M. Alain Juppé

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 4 septembre 2000
26 juin 2000

Question écrite n° 48076 de M. Alain Juppé

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 avril 2001
6 mars 2000

Question écrite n° 42948 de M. Alain Juppé

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 29 mai 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42946 de M. Alain Juppé

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 24 avril 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42940 de M. Alain Juppé

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 24 avril 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42800 de M. Alain Juppé

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 31 juillet 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42799 de M. Alain Juppé

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 3 juillet 2000

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M. Alain Juppé

Questions posées (archives)