• 13 mars 2000

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  Question écrite n° 43306 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 29 mai 2000
• 13 mars 2000

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  Question orale sans débat n° 1055 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 15 mars 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41868 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 6 novembre 2000
• 31 janvier 2000

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  Question écrite n° 40899 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 20 mars 2000
• 27 janvier 2000

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  Question au Gouvernement n° 1817 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce extracommunautaire

  Question posée en séance
• 10 janvier 2000

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  Question écrite n° 39953 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 17 avril 2000
• 10 janvier 2000

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  Question écrite n° 39868 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 juillet 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38733 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 14 août 2000
• 1er décembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1702 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : transports routiers

  Titre : personnel

  Question posée en séance
• 25 octobre 1999

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  Question écrite n° 36453 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 20 décembre 1999