M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 décembre 1998

Question au Gouvernement n° 983 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question posée en séance
30 novembre 1998

Question écrite n° 22254 de M. Lionnel Luca

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question sans réponse
30 novembre 1998

Question écrite n° 22012 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 22 mars 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22011 de M. Lionnel Luca

Rubrique : rapatriés

Titre : indemnisation

Question sans réponse
30 novembre 1998

Question écrite n° 22010 de M. Lionnel Luca

Rubrique : rapatriés

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 24 janvier 2000
23 novembre 1998

Question écrite n° 21944 de M. Lionnel Luca

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : victimes du STO

Réponse publiée le 11 janvier 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21943 de M. Lionnel Luca

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 23 août 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21901 de M. Lionnel Luca

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 avril 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21842 de M. Lionnel Luca

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Réponse publiée le 1er février 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21305 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 15 février 1999

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)