M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°30 : 10 résultats affichés sur un total de 304

22 septembre 1997

Question écrite n° 3484 de M. Noël Mamère

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 décembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3464 de M. Noël Mamère

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Guadeloupe

Réponse publiée le 1er juin 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3463 de M. Noël Mamère

Rubrique : voirie

Titre : A 85

Réponse publiée le 19 janvier 1998
8 septembre 1997

Question écrite n° 2822 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets industriels spéciaux

Réponse publiée le 17 août 1998
8 septembre 1997

Question écrite n° 2821 de M. Noël Mamère

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 13 octobre 1997
14 juillet 1997

Question écrite n° 1199 de M. Noël Mamère

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Réponse publiée le 25 août 1997
14 juillet 1997

Question écrite n° 1198 de M. Noël Mamère

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 29 septembre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 926 de M. Noël Mamère

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière animation

Réponse publiée le 18 août 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 925 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iran

Réponse publiée le 18 août 1997
30 juin 1997

Question écrite n° 631 de M. Noël Mamère

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 27 octobre 1997

...

Page n°30 : 10 résultats affichés sur un total de 304

M. Noël Mamère

Questions posées (archives)